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DÉCISION / ECLI
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pl
ECLI:FR:CCASS:2011:PL00601
7 octobre 2011
. ; Des observations en défense ont été déposées au greffe de la Cour de cassation par Me Blondel, avocat de la société Laurent Mayon, prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.
soc
6137247dcd58014677415efe
1 décembre 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par déclaration en date du 13 juin 2005 Me Blondel, avocat à la Cour de Cassation, stipulant
civ3
61372513cd5801467741ac53
10 juillet 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 28 mars 2007, Me Blondel, avocat
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00989
3 juin 2015
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 mars 2015, Me Blondel, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101283
6 novembre 2013
Roland X..., de Me Balat, avocat de Mme Odette X..., veuve Y..., de Me Blondel, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2013:C100947
10 juillet 2013
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 28 juin 2013, Me Blondel, avocat à la Cour de cassation
ECLI:FR:CCASS:2009:C301442
9 décembre 2009
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 15 octobre 2009, Me Blondel, avocat à la Cour de cassation
ECLI:FR:CCASS:2009:C100508
30 avril 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 février 2009, Me Blondel, avocat à cette Cour, a déclaré
1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021880261
2 octobre 2009
Alexandre Lallet, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de l'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE DEFENSE DES VICTIMES DE L'AMIANTE 44, - les conclusions de M.
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020868836
18 mai 2009
Jean de L'Hermite, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de M.
10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024698678
21 octobre 2011
Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de MmeA..., - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau
CETAT:CETATEXT000024736713
27 octobre 2011
décembre 2001 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Grosset, chargée des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de Me Blondel
J.L.D. HSC
669640c1f5112d8edd056ad0
12 juillet 2024
: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [O] [M] née le 11 Août 2005 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6] Présente assistée de Me Ophélie BLONDEL
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022487008
7 juillet 2010
Xavier Domino, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de la SOCIETE CELIA, et de la SCP Ancel, Couturier-Heller, avocat de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de
613721c6cd580146773f7263
7 octobre 1992
C..., Mmes Pams-Tatu, Bignon, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boittiaux, les observations de Me Blondel, avocat
61372203cd580146773f9800
2 décembre 1993
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Favard, les observations de Me Blondel, avocat de la société Etablissements Guegan, de Me de Nervo, avocat de la CPAM du Morbihan et
Juge Unique
DTA_2400176_20250227
27 février 2025
l'exécution du jugement du 15 novembre 2021 par lequel le tribunal judiciaire de Fort-de-France a ordonné l'expulsion de l'occupante d'un terrain dont elle est propriétaire, situé habitation Salines Blondel
613724a0cd580146774170c9
20 juillet 2005
l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile : Attendu que par déclaration en date du 5 septembre 2003 enregistrée au greffe des pourvois de la Cour de Cassation, Me Blondel
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02341
10 décembre 2014
de la société Christian Marry de sa reprise d'instance ; Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que, par acte du 30 octobre 2014 transmis au greffe de la Cour de cassation, Me Blondel
ECLI:FR:CCASS:2011:C101000
20 octobre 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 15 juin 2011, Me Blondel, avocat à cette Cour, a déclaré
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