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14 028 résultats pour « Blondel était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2011:PL00601

Cassation

7 octobre 2011

7 octobre 2011

. ; Des observations en défense ont été déposées au greffe de la Cour de cassation par Me Blondel, avocat de la société Laurent Mayon, prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.

Source officielle
CC

soc

6137247dcd58014677415efe

Cassation

1 décembre 2005

1 décembre 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par déclaration en date du 13 juin 2005 Me Blondel, avocat à la Cour de Cassation, stipulant

Source officielle
CC

civ3

61372513cd5801467741ac53

Cassation

10 juillet 2007

10 juillet 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 28 mars 2007, Me Blondel, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00989

Cassation

3 juin 2015

3 juin 2015

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 mars 2015, Me Blondel, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101283

Cassation

6 novembre 2013

6 novembre 2013

Roland X..., de Me Balat, avocat de Mme Odette X..., veuve Y..., de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100947

Cassation

10 juillet 2013

10 juillet 2013

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 28 juin 2013, Me Blondel, avocat à la Cour de cassation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301442

Cassation

9 décembre 2009

9 décembre 2009

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 15 octobre 2009, Me Blondel, avocat à la Cour de cassation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100508

Cassation

30 avril 2009

30 avril 2009

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 12 février 2009, Me Blondel, avocat à cette Cour, a déclaré

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021880261

Admin. suprême

2 octobre 2009

2 octobre 2009

Alexandre Lallet, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de l'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE DEFENSE DES VICTIMES DE L'AMIANTE 44, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020868836

Admin. suprême

18 mai 2009

18 mai 2009

Jean de L'Hermite, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024698678

Admin. suprême

21 octobre 2011

21 octobre 2011

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de MmeA..., - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024736713

Admin. suprême

27 octobre 2011

27 octobre 2011

décembre 2001 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Grosset, chargée des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de Me Blondel

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

669640c1f5112d8edd056ad0

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Madame [O] [M] née le 11 Août 2005 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [6] Présente assistée de Me Ophélie BLONDEL

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022487008

Admin. suprême

7 juillet 2010

7 juillet 2010

Xavier Domino, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blondel, avocat de la SOCIETE CELIA, et de la SCP Ancel, Couturier-Heller, avocat de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de

Source officielle
CC

soc

613721c6cd580146773f7263

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

C..., Mmes Pams-Tatu, Bignon, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boittiaux, les observations de Me Blondel, avocat

Source officielle
CC

soc

61372203cd580146773f9800

Cassation

2 décembre 1993

2 décembre 1993

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Favard, les observations de Me Blondel, avocat de la société Etablissements Guegan, de Me de Nervo, avocat de la CPAM du Morbihan et

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2400176_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

l'exécution du jugement du 15 novembre 2021 par lequel le tribunal judiciaire de Fort-de-France a ordonné l'expulsion de l'occupante d'un terrain dont elle est propriétaire, situé habitation Salines Blondel

Source officielle
CC

soc

613724a0cd580146774170c9

Cassation

20 juillet 2005

20 juillet 2005

l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile : Attendu que par déclaration en date du 5 septembre 2003 enregistrée au greffe des pourvois de la Cour de Cassation, Me Blondel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02341

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

de la société Christian Marry de sa reprise d'instance ; Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que, par acte du 30 octobre 2014 transmis au greffe de la Cour de cassation, Me Blondel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101000

Cassation

20 octobre 2011

20 octobre 2011

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 15 juin 2011, Me Blondel, avocat à cette Cour, a déclaré

Source officielle

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