Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b813
6 mai 2008
6 mai 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Monsieur MARECHAL, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b92e
20 mai 2008
20 mai 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame RAULINE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba0f
3 juin 2008
3 juin 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame RAULINE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba85
6 mai 2008
6 mai 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Monsieur MARECHAL, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c047
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCEDURE Madame Karine Z...,
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0c
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* I / Exposé du litige, moyens et prétentions
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2ac
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Monsieur JEGOUIC, conseiller Madame ANDRE, conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204156_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er juin 2022 et 12 octobre 2022, la SCI Croissance +, représentée par Me Bocherel, doit être regardée comme demandant au tribunal
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69cac113cdc6046d478ad359
16 janvier 2025
16 janvier 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE PC : 41024123 JUGEMENT DU 16/01/2025 DÉFENDEUR : CALCARA (SARL), [Adresse 1] 897 593 455 Représentée par BOUHERET
Source officielleService des référés
66fd8f0f38de0398b5179a5f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Etablissement public [Localité 7] HABITAT - OPH [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL
Source officielleService des référés
65849123e41137cbf9fc8300
21 décembre 2023
21 décembre 2023
DP.R [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Florence CASTEIGTS de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS - #J149 SAS SPIE BUILDING SOLUTIONS [Adresse
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2225169_20250808
8 août 2025
8 août 2025
B A, représenté par Me Meninger Bothorel, demande au tribunal : 1°) d'ordonner, avant dire droit, une expertise médicale afin de déterminer si son état est consolidé, ou, à défaut, la date de consolidation
Source officiellecomm
613723bfcd5801467740da0d
6 juin 2001
6 juin 2001
formée par la société Graphibus au titre des oeuvres dont la création était alléguée en faveur de différentes sociétés autocaristes, l'arrêt retient, par motifs adoptés, que, pour les cars des sociétés Bochereau
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917a9
12 juin 2014
12 juin 2014
.-87370 LAURIERE représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Marcelle A... veuve Y... de
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e70
27 décembre 2013
27 décembre 2013
représenté par Me DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 04 OCTOBRE 2012 par le TRIBUNAL DE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100083_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 janvier 2021 et le 19 mai 2022, l'association Comité de liaison du camping-car, représentée par Me Meininger Bothorel, doit
Source officielleciv2
613720cdcd580146773ee81e
16 novembre 1988
16 novembre 1988
B..., Y..., Serva, E..., Tepinier, D... et Bochert, les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre 1ère section
6631373619f939ca6242e2e0
30 avril 2024
30 avril 2024
DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 30 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [W] [P] [K] [Adresse 4] [Localité 1] (ITALIE) représentée par Maître James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d6
26 mars 2015
26 mars 2015
.-19270 SAINTE FEREOLE représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES Madame Jeannine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90866
28 juin 2013
28 juin 2013
.-23270 CLUGNAT représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES André Z...
Source officiellePage 10 sur 24