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Le rapport de Mme Lina Bousnane, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 3 juin 2025 à 9 heures 30. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2403926_20251106

Administratif

6 novembre 2025

Le rapport de Mme Bousnane, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 21 octobre 2025 à 9 heures 30. Les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2403958_20260212

Administratif

12 février 2026

Le rapport de Mme Bousnane, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 27 janvier 2026 à 9 heures 30. Les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle

8ème chambre, JU

DTA_2407375_20260226

Administratif

26 février 2026

Le rapport de Mme Lina Bousnane, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 10 février 2026 à 9 heures.

Source officielle

8ème chambre, JU

DTA_2415929_20260115

Administratif

15 janvier 2026

Le rapport de Mme Lina Bousnane, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 19 décembre 2025 à 9 heures.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2410276_20260319

Administratif

19 mars 2026

Xavier Pottier, président, Mme Jeanne Darracq-Ghitalla-Ciock conseillère, Mme Lina Bousnane, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026.

Source officielle

8ème chambre, JU

DTA_2410749_20260115

Administratif

15 janvier 2026

Le rapport de Mme Lina Bousnane, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 19 décembre 2025 à 9 heures.

Source officielle

2ème Chambre

DTA_2302607_20250227

Administratif

27 février 2025

Menet, rapporteur public, - et les observations de Me El Boustani, représentant le centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

1ère chambre

DTA_2313868_20260210

Administratif

10 février 2026

Collen-Renaux, rapporteur ; - les conclusions de Mme Bouchet, rapporteure publique ; - les observations de Me El Boustani, représentant le Grand Hôpital de l’Est Francilien.

Source officielle

soc

6137231ccd580146774058dc

Cassation

28 octobre 1998

Boutant, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 1er juillet 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2405326_20250703

Administratif

3 juillet 2025

Le rapport de Mme Lina Bousnane, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 17 juin 2025 à 9 heures 30. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2411027_20250703

Administratif

3 juillet 2025

Le rapport de Mme Lina Bousnane, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique, qui s'est tenue le 17 juin 2025 à 10 heures 30. Les parties n'étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205190_20230109

Administratif

9 janvier 2023

Il résulte de l'instruction que la requête du préfet des Alpes-Maritimes a été communiquée à Mme A le 7 novembre 2022 par la voie de son conseil, Me Bettina Boustani, qui n'a pas produit d'observation.

Source officielle

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-213812

Admin. suprême

3 novembre 2021

margin-bottom:0pt } .sA089221E { margin-top:6pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } Résolution CM/ResDH(2021)291 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Bostan

Source officielle

Jex

670d716a64f81b1bb310e647

T. Judiciaire

14 octobre 2024

LES EUCAS ALV N° RG 24/02330 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PZVD N° 24/333 Du 14 Octobre 2024 Grosse délivrée Me Bettina BOUSTANI Me Martine LE STUM Expédition délivrée [O] [S] S.C.I

Source officielle

8ème chambre, JU

DTA_2501759_20260430

Administratif

30 avril 2026

Le rapport de Mme Lina Bousnane, magistrate désignée, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 31 mars 2026 à 10 heures.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2309913_20251009

Administratif

9 octobre 2025

Xavier Pottier, président, Mme Andreea Avirvarei, conseillère, Mme Lina Bousnane, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 octobre 2025.

Source officielle

8ème chambre

DTA_2310067_20260108

Administratif

8 janvier 2026

Le rapport de Mme Bousnane, rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 9 décembre 2025 à 9 heures 30. Les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle

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