S..., un de ses collègues, prenait une bombe aérosol dont il diffusait le contenu, sous la porte, en enflammant le gaz avec un briquet. L'atmosphère dans la cabine s'embrasait et M.

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Blaise, avocate de la société Caltrac, de Mme A, représentant la Nouvelle-Calédonie

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Arcangeli de la SELARL DetS Legal avocat de M.

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Elmosnino avocat de la SARL Pharmacie de la Vallée du Tir et de Me Pautonnier de la

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 6 DECEMBRE 1977), QUE LA SOCIETE LES BRIQUETTERIES DE CLAUSONNES A DEMANDE A LA SOCIETE SCAC

signée du prévenu, rédigée par un codétenu, en français, demandant le renvoi du dossier, dès avant la première audience devant la Cour, laissant à penser que Michiel X..., qui se plaint davantage de la brièveté

attouchements ; que, selon l'enfant, il lui avait ordonné, en la menaçant de l'étrangler de monter sur une barque retournée qui se trouvait là, lui avait baissé le pantalon et la culotte, avait ouvert sa braguette

A..., de la briquetterie B..., de M. et Mme C... et M.

valoir que l'enfant avait un comportement inadmissible justifiant une réplique immédiate ; qu'il venait, en effet, de lever le poing sur lui pour le frapper alors qu'il l'interpellait pour avoir volé un briquet

A MIS A SON TOUR EN CAUSE LA SOCIETE TUILERIE BRIQUETERIE FRANCAISE, FABRICANT DE CES TUILES ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE RECEVABLE LE RECOURS EN GARANTIE DE Z...

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON A REJETE SA DEMANDE EN RESTITUTION D'UNE SOMME DE 929.786,39 F VERSEE PAR ELLE AU TITRE DE LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE ET CALCULEE SUR SES VENTES DE CARTOUCHES POUR BRIQUETS

au premier coup d'oeil ; qu'en outre apparaissaient, dans le coin inférieur droit de l'affiche, deux objets, l'un montré de profil, ouvert et allumé, ne pouvant être confondu avec autre chose qu'un briquet

commercialisés en France continentale et en Corse .... les taux de la taxe sont fixés comme suit : briquets à flamme ou recharges de briquets, 0,50 Francs A l'importation elle est recouvrée

COOPERATIVE DE PRODUCTION BRIQUETERIE BOUYER LEROUX. Jugement du C.P.H. CHOLET du 20 Septembre 1999. ARRÊT RENDU LE 14 Mai 2001 APPELANT : Monsieur Jean Louis X...

La façade en briques de l'immeuble est en bon état"; qu'en considérant, dès lors, que le bailleur ne justifiait pas de la conformité des lieux à la date de conclusion du bail, la cour d'appel a dénaturé

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - les observations de Me Claveleau avocate de M.

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - les observations de Me Claveleau avocate de M.

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Claveleau avocate de M.