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971 résultats pour « CADART Anne- Sophie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93162

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Michel X... et de Mme Sophie X... épouse A....

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6801e1a19b53b0c2f5373f5f

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

[Adresse 8] [Localité 9] Représentant : Me Anne-sophie ADAM DE VILLIERS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION TRESOR PUBLIC DE [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 10

Source officielle
CA

4e Chambre A

60330af8feb2a67d3252087c

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

FAITS et PROCÉDURE - MOYENS et PRETENTIONS DES PARTIES La SCI La Prediletta est propriétaire à [Localité 1] des parcelles cadastrées section AT n° [Cadastre 1], [Cadastre 2] et [Cadastre 3].

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cda05d6f7f678d49176

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

En effet, les moutons (120 bêtes) pâturent sans difficulté, notamment sur les parcelles [Cadastre 6], [Cadastre 7], [Cadastre 8], [Cadastre 9], [Cadastre 10] et [Cadastre 12].

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6878872de2f36c9774d809cc

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[P] à Mme [S] du terrain bâti d'une maison en bois sous tôles de type F3 cadastré : Section EN, numéro [Cadastre 2], lieudit [Adresse 4], à [Adresse 8], pour une contenance de 03a 19ca, passée devant Me

Source officielle
CA

2 e chambre civile

679482f8c6ca88188aff69ee

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

3], [Cadastre 5], [Cadastre 6], [Cadastre 7] ont fait l'objet d'un échange au profit des parcelles sise commune de [Localité 9] cadastrées ZL [Cadastre 1] et ZL [Cadastre 2] ; - juger que les parcelles

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

660cf2667c1ccb0008628e3b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

La société CDC habitat social établit que le logement litigieux se trouve sur une parcelle actuellement cadastrée AE [Cadastre 1], qui provient de la division de la parcelle anciennement cadastrée AE [

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

668e2573fcf93851fdd64845

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Bertrand Duez, Président de chambre, et Mme Sophie Balestre, Greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

6686fc42e74459e0c7edcdfe

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Xavier DOUXAMI, Président GREFFIER : Madame Anne Sophie BIELITZKI DEMANDERESSE- CREANCIER POURSUIVANT La S.A.

Source officielle
CA

Chambre sociale

653b592a502b828318c4e3b9

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[E] [J] un ensemble de parcelles situées sur la commune d'[Localité 12] (19), cadastrées section Y n° [Cadastre 10] (a, c, d, f), [Cadastre 8], [Cadastre 9], [Cadastre 3] et section B n° [Cadastre 1] et

Source officielle
CA

1ère Chambre

6801e19d9b53b0c2f5373f33

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Cédric SAUNIER, Conseiller Mme Anne-Sophie WILLM, Conseiller Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 9

662fea2ab89538338ece02c9

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

/00430 - N° Portalis DB22-W-B7G-QNGS DEMANDEUR : Madame [U] [E] épouse [J] née le [Date naissance 6] 1979 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 10] [Localité 9] représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

4e Chambre A

6033341a68e1aaa503e8a11b

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

2] qui confrontent : - le fonds cadastré même section n°[Cadastre 3] acheté par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f34b

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

Signé par Madame Jeanne-Marie CHIAVERINI, Conseiller, et par Madame Sophie DUVAL, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d229e99b3c8605deec1e3f

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[R] [H] les parcelles suivantes cadastrées : - section ZO n° [Cadastre 2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4] [Cadastre 5], [Adresse 10] (23), - section ZA n° [Cadastre 6] et [Cadastre 5], [Adresse 9] (23

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd939f93167841f1927b681

Appel

28 avril 2020

28 avril 2020

1] [Adresse 1] Madame [D] [Y] épouse [H] née le [Date anniversaire 2] 1965 à [Localité 2] (64000) de nationalité Française [Adresse 1][Cadastre 1] [Adresse 1] représentés par Me Anne-Sophie

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69d7ec5dcdc6046d47ae2992

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[M] [K] née le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 2] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] non représentée par avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS PRESIDENT :Madame LEYDIER Sophie

Source officielle
CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

6879d85b65b5a3ab8ca54e95

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue le 21 mai 2025 devant : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseillère, Madame Anne-Sophie

Source officielle
CA

Chambre 1-2

680b1da92c124f4fd8d672a0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

section AS n° [Cadastre 5] et n° [Cadastre 4] de ladite commune.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66878cda05d6f7f678d4917a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

], [Cadastre 11], [Cadastre 13] et [Cadastre 15] et section BR n° [Cadastre 12] et [Cadastre 14], ainsi que sur des parcelles appartenant en propre à M.

Source officielle

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