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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
68fb978511af6ba0065f4324
23 octobre 2025
23 octobre 2025
CABINET LA BALME, avocat au barreau de TOULON Mme [A] [B] Représentant : Me Cyrille LA BALME de la SELARL CABINET LA BALME, avocat au barreau de TOULON Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Cathy CESARO-PAUTROT
Source officielleChambre 1-11 IDP
633d1fa862f5393e2eb44871
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Il justifie par ailleurs avoir été embauché dès la mi mai 2017, soit rapidement après sa sortie de prison.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86af4
20 mars 2003
20 mars 2003
La Société les éditions Clio Cartes invoque les mêmes arguments que la société les éditions Cellard et sollicite les mêmes condamnations.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86af5
20 mars 2003
20 mars 2003
La Société les éditions Clio Cartes invoque les mêmes arguments que la société les éditions Cellard et sollicite les mêmes condamnations.
Source officiellecr
61372635cd58014677423c9f
13 novembre 2002
13 novembre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officielle1ère chambre
DTA_2100958_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 février 2022, la commune d'Eccica-Suarella, représentée par Me Cesari, conclut au rejet de la requête.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100959_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre 1-3
62c7c945cb8dca058e3e7810
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-3
6364bad5e405357f749ea764
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le rapport d'expertise judiciaire a été déposé le 20 juin 2019. Selon actes d'huissier des 30 juin et 2 juillet 2020, M.
Source officiellecr
613725cacd580146774208dd
9 novembre 1998
9 novembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt
Source officiellecr
édure suiviec/Marc Y
61372675cd58014677425b91
2 février 2000
2 février 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officiellesoc
613720b9cd580146773edda1
19 octobre 1988
19 octobre 1988
Jean X..., demeurant Résidence les Césarines, rue H.
Source officielleChambre 1-8
697b0fc6cdc6046d4712a5ac
28 janvier 2026
28 janvier 2026
, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Marie-France CESARI, membre de la SELARL B.P.C.M, avocat au barreau de NICE INTIMEE
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2510434_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
B... demandent au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision du 6 juin 2025 par laquelle
Source officielleChambre 1-3
65449c7ac71a6a83181c8bd2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
La SARL Entreprise Zanni Artisan Peintre justifie donc de l'obligation dont elle demande l'exécution.
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e4076c681ed727f2a422fa
3 octobre 2025
3 octobre 2025
PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : WOUM-KIBEE Fanny GREFFIER : CESARI
Source officielle8e Chambre C
6031fcd747e14f351dd7bf8c
24 mai 2018
24 mai 2018
représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DÉVELOPPEMENT - CIFD,
Source officielle8e Chambre C
6031fcd747e14f351dd7bf8d
24 mai 2018
24 mai 2018
représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assisté de Me Cécile PION de la SCP GOBERT, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle8e Chambre C
6031fcd747e14f351dd7bf8e
24 mai 2018
24 mai 2018
représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Cécile PION de la SCP GOBERT, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleChambre 1-3
64a7af5c3bcaf505db696316
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Motifs : Sur le sursis à statuer L'appelante'sollicite le sursis à statuer en vue d'une bonne administration de la justice.
Source officiellePage 10 sur 77