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1 531 résultats pour « CESARI Justine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 9

64379e279477fe04f5cc65db

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

légal de DELTA CONSEIL SASU [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Jean-philippe PASSANANTE de la SELARL NUMA AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué lors de l'audience par Me CESARI

Source officielle

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

69dfe355cdc6046d475e414e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

EXPEDITION : Le 09 Avril 2026 à Me Justine CESARI Le .......................................................... à Me ......................................................

Source officielle
TJ

JEX

68dec3fe6af9fd1f8094e2df

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DOSSIER : N° RG 25/02571 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6BX2 MINUTE N° : Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à Me Sylvie RUEDA-SAMAT Copie certifiée conforme délivrée le 02 octobre 2025 à Me Justine

Source officielle
CA

Chambre 1-9

642d143dcb8fa004f57da080

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

APPELANT Monsieur [E] [G], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Mohamed FELOUAH, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Justine CESARI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71658d5c08d4a262e600

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

par son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 5] représentée par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Justine

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f1a419cdc6046d47eeabd8

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

APPELANT Monsieur [Q] [F] né le 14 Juin 1974 à [Localité 1] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef71638d5c08d4a262e5e8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Justine

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66878c8105d6f7f678d48d3c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

diligences de ses représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Justine

Source officielle
CC

soc

61372211cd580146773f9f9c

Cassation

14 octobre 1993

14 octobre 1993

X..., engagé le 19 juin 1979 en qualité de chauffeur routier par la société Transports de Cesare, a été licencié pour faute grave le 17 novembre 1986 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5dc

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a0ff915cdc6046d478a40df

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

, Conseillère L'affaire a été régulièrement communiquée au ministère public Arrêt prononcé par mise à disposition au greffe le 21 Mai 2026, Signé par Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente et

Source officielle
TCOM

Référés

69f1887fcdc6046d47ec0b23

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Par acte de commissaire de justice en date du 21 avril 2026, la SAS [R] [Z] EXPLOITATION a formulé les demandes suivantes : Condamner à titre provisionnel la Société CEBATI à payer à la Société [R] [Z

Source officielle
CC

civ2

6137234ecd580146774080b7

Cassation

26 octobre 1999

26 octobre 1999

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance d'Alès, 17 septembre 1999), que la caisse de Mutualité sociale agricole du Gard (la caisse), se fondant sur les articles 16 du décret du 18 juin

Source officielle
CC

soc

6137239acd5801467740bef5

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

Cesare, 10 / de M. B..., 11 / de M. D..., 12 / de M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69fda3c5cdc6046d4706d3a3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

En 2016, la société QUIETALIS est entrée en contact avec la société CEDAR'S ROLL.

Source officielle
CC

cr

61372644cd580146774243ce

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

65aaca270c777d3ec8eb35f9

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Déplorant l'apparition de fissures sur le gros œuvre au droit des ouvertures réalisées par la société [S] CESARO, les époux [X] ont fait établir un procès-verbal de constat d'huissier de justice le 30

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2400849_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

En second lieu, il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, d'accueillir les conclusions de la SCI Francis Cesari au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100524

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 16 septembre 2021), le 31 mai 2013, Mme [W] a sollicité une stérilisation tubaire qui a été réalisée le 8 juin 2013 lors d'une césarienne par Mme [P] [X], médecin gynécologue

Source officielle
CC

civ3

60794bc89ba5988459c43e56

Cassation

20 juin 1978

20 juin 1978

, A CONDAMNE CESARIO A PAYER AUX CONSORTS Y...

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