COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Michel SORNAY, président - Didier JOLY, conseiller - Natacha LAVILLE, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 04 mars 2016 par

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils, pour MM. Jacky et Rémi X...

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 avril 2026 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER

A..., avocat général, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Stemh, de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

personne de son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me Didier

que le titulaire du bail refusait de donner son identité ; qu'au cours de la seconde intervention, les policiers constataient que la porte de l'appartement était ouverte, permettant d'apercevoir du couloir

modèle 35C15 immatriculé BW141NH au kilométrage de 11 841 km ; - une mini-pelle de marque Caterpillar modèle v302.5C immatriculé CAT 3025CPGBB05259 numéro de série 188322 ; - un véhicule Ferrari de couleur

Adresse 1] Et Madame [M], [D], [B] [A] épouse [X], née le 07 Février 1958 à [Localité 2] (BELGIQUE), de nationalité Française, Secrétaire comptable, demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Me Didier

greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Capitaine, conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Geodis division messagerie services, de la SCP Didier

francs ; "aux motifs que, s'agissant du délit de blessures involontaires, il est constant, en l'espèce, que Stanislas A... travaillant depuis de nombreuses années sur la machine à aléser de marque "Dixi

Les tee-shirts, de couleur blanche, comportent sur le devant du vêtement l'inscription « ARMS ARE FOR HUGS ».

PARIS, le quinze janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de Me BALAT, de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER

E C, à la société Batiserf Ingénierie, à la société ESBR, à Me Didier Courtoux, en sa qualité de liquidateur de la société Dutheil, à la société Socotec, à la société Solutech-Corbice, à la société Yves

Silhol, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Cableries Lapp, de Me Carbonnier, avocat de M.

Burgaud, avocat général référendaire, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Djikpa, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. et Mme U..., de la

Xavier BLUNAT, avocat au barreau de LYON Autre(s) qualité(s) : Appelant incident DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 22 Mars 2010 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Didier

Philippe LAFITTE Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.

sonore ; qu'à l'appui de sa plainte, Patricia Y... a produit un certificat médical constatant des signes d'anxiété et des symptômes dépressifs justifiant un arrêt de travail de 12 jours ; que Jean-Didier