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734 résultats pour « Carine BAZIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

679336bdcc9763289b7251ca

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, à l'installation d'un dressing, d'une penderie dans la salle de bains, d'une cabine de douce et de trois radiateurs, en contrepartie, d'une exonération de plusieurs mois de loyers.

Source officielle
CC

cr

évrier 2005, qui, dans l'information suiviec/Frantz Z

613726a4cd5801467742753c

Cassation

28 septembre 2005

28 septembre 2005

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209225_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Par suite, le département de la Vendée est fondé à demander la condamnation, in solidum, des sociétés Christophe Caron, Ad Hoc et BTP Consultants.

Source officielle
CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008223154

Admin. suprême

10 juillet 2006

10 juillet 2006

Edmond J demeurant Le Rocher à Gréoux les Bains (04800), M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

63d37aafd1bc2605de4b4ac0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Quant à l'aménagement de la salle de bains, si sa prise en charge est justifiée en son principe, le devis de la société Hydro'chauff du 10 janvier 2020 pour un montant de 7 278,70 euros, produit par M.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b40707753f879640d608da

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

janvier 2024 PCP JCP fond - N° RG 23/08598 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3HFD EXPOSE DU LITIGE Par contrat sous seing privé en date du 6 mai 2010, Monsieur [R] [U] a donné à bail à Monsieur [N] [Z] une cabine

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038244660

Admin. suprême

18 mars 2019

18 mars 2019

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Louise Cadin, auditrice, - les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8daed

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

En 1999, les concubins ont contracté un deuxième prêt de 6 555. 31 euros pour la réfection de la salle de bains.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdc26a052dd1b4ac0d542b7

Appel

18 décembre 2018

18 décembre 2018

placée dans le sceau d'eau situé à côté du poêle dans chacune des cabines de sauna

Source officielle
CA

Chambre 2 A

635b71c4b201587f74be01ef

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

[G] remerciait le représentant de la société [...] d'avoir, lors de sa dernière intervention, retourné les vitrages de la cabine de douche de la salle de bains des invités, il ajoutait que la paroi vitrée

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24VE01654_20250506

Admin. Appel

6 mai 2025

6 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 janvier 2025, la commune de Chartres, représentée par Me Caron, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M. et Mme A et autres la

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2108754_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Délibéré après l'audience du 6 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boukheloua, présidente, Mme Caron, première conseillère, M. Maljevic, conseiller.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f03d

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

défaut d'entretien des lieux loués par les locataires caractérisé par des dégradations affectant les peintures, papiers peints et revêtements de sol ainsi que des éléments d'équipement de la salle de bains

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94b7e

Appel

20 novembre 2020

20 novembre 2020

Représentés par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant, Me Carine LE BRIS-VOINOT de la SELARL LBVS - Avocats Associés, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2104697_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Délibéré après l'audience du 23 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Caron, première conseillère, M. Connin, conseiller.

Source officielle
CA

3ème Chambre

66bc4880a5822c82a7cbdfc5

Appel

13 août 2024

13 août 2024

D'APPEL de CHAMBÉRY 3ème Chambre Arrêt du Mardi 13 Août 2024 N° RG 22/00795 - N° Portalis DBVY-V-B7G-G7NM Décision attaquée : jugement du juge aux affaires familiales de THONON-LES-BAINS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d80f

Appel

28 février 2011

28 février 2011

né le 25 Décembre 1959 à MALO-LES-BAINS (59240) ... 59140 DUNKERQUE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Apolline BUCAILLE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310450

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

établi ; que la SCI Bouzonie fournit des factures attestant de la réalisation de certains travaux de réparation concernant la toiture, le nettoyage et le ponçage des sols, les équipements de la salle de bains

Source officielle
TJ

JEX

6a0cbf2ccdc6046d473b1a42

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Salle de bains comprenant un lavabo, une cabine de douche balnéo, WC suspendu, radiateur sèche serviette, ballon de chaudes. Accès à l'étage par un escalier en colimaçon. À l'étage : deux chambres.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

68f9288fde0ebe408da9ad3c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Madame [K] [G] sont propriétaires d'un immeuble à usage d'habitation situé [Adresse 2], dans lequel ils ont fait réaliser dans le courant de l'année 2016, des travaux de rénovation de leur salle de bains

Source officielle

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