Codes de loi français

Article Annexe III

Bleu cat B. Gaz compr +... kg. Gazogène +... kg. Transport handicapé :... fauteuil roulant. Places médicales :... places. Places modulables de... à... [Mention DREAL, DEAL, DRIEAT, DEALM ou DGTM (2).]. TE possible (3). TE exclusif. Véhicule école.

Article 3

Affiches Les affiches imprimées sur papier blanc sont interdites (sauf lorsqu'elles sont recouvertes de caractères ou d'illustrations de couleur) de même que celles comprenant une combinaison des couleurs bleu, blanc et rouge, à l'exception de la reproduction

Article 5

Les panneaux de type C sont à fond bleu avec un listel blanc. Les pictogrammes et les inscriptions sont de couleur blanche.

LEGIARTI000026841088

TYPE À VIANDE CODE Angus 17 Armoricaine 43 Aubrac 14 Aurochs reconstitué 30 Bazadaise 24 Béarnaise 61 Bison 10 Blanc Bleu 25 Bleue du Nord 25 Blonde d'Aquitaine 79 Brahma (Zébu) 81

LEGIARTI000024929071

1702.90.79 Citranaxanthine 3204.19.00 Ester éthylique de l'acide β apo 8' caroténal 3204.19.00 Lutéine 3203.00.19 Tartazine 3204.12.00 Jaune orangé S 3204.12.00 Ponceau 4R 3204.12.00 Erythrosine 3204.12.00 Bleu

Article 1

II Architecte d'intérieur, designer. 230n, 233n 2 ans DDLM L'école bleue.

LEGIARTI000045065757

Sur la piste d'essai, chacune des trois zones de passage (en bleu sur le schéma ci-dessus) doit être matérialisée par des cônes répartis de manière uniforme (en orange sur le schéma ci-dessus).

Article L371-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 32

corridors écologiques, ainsi que les cours d'eau, parties de cours d'eau, canaux ou zones humides mentionnés respectivement aux 1° et 2° du II et aux 2° et 3° du III de l'article L. 371-1 ; c) Une cartographie comportant la trame verte et la trame bleue

Article Annexe 3

Luzules Mercurialis perennis Mercuriale pérenne Molinia caerulea Molinie bleue Pteridium aquilinum Fougère aigle Vaccinium myrtillus Myrtille Cornus mas Cornouiller mâle Cornus sanguinea Cornouiller sanguin Crataegus sp.

Article L212-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

. − Le schéma directeur détermine les aménagements et les dispositions nécessaires, comprenant la mise en place de la trame bleue figurant dans les schémas régionaux de cohérence écologique adoptés mentionnés à l'article L. 371-3 ou les schémas régionaux

Article Annexe IV

Les feux sont des feux fixes omnidirectionnels de couleur bleue. 3.10. Feux de voie de circulation au sol Emploi 3.10.1.

Article Annexe II

Couleurs d'impression Elles sont les suivantes : Fond : bleu PMS 287 solidité lumière ; Textes : bleu reflex ou noir (centre non rattaché) et/ ou couleurs spécifiques du réseau. 3.4.

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

disulfonique-3,6 E 124 Rouge cochenille A 213 (185) 16.255 41 Sel trisodique de l'acide (sulfo-4' naphtylazo-1')-1hydroxy-2 naphthalène disulfonique-6,8 *3 Erythrosine 887 (773) 45.430 93 104 *8 8* E 131 Bleu

LEGIARTI000051481511

Molva dypterigia Eaux du Royaume-Uni et eaux internationales de la zone II ; eaux du Royaume-Uni et eaux UE de la zone IV BLI/24- Sous-quota (tonnes) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Lingue bleue VI et VII ; eaux du Royaume-Uni et eaux internationales des

Article 10-2

Le panneau XCE15g est rectangulaire à fond bleu.

Article Annexe 5

ETOILE DU MATIN BL FRA000463949 JENNIVIC DP FRA000466184 BREIZ CN FRA000482468 YUNA CN FRA000488858 LA BARAKA CN FRA000489768 MES GAMINS DP FRA000489950 TCHOT-POEGNANT BL FRA000511538 LE FLOT BLEU

Article Annexe I

CARTE BLANCHE BARRÉE BLEU POUR LES VÉHICULES DE DÉPANNAGE 1. ÉQUIPEMENTS DE FREINAGE 1.1.2. ÉTAT ET COURSE DE LA PÉDALE DU DISPOSITIF DE FREINAGE 1.1.3.

Article Annexe V

FRA000449489 CATHERINE PHILIPPE CH FRA000463653 ETOILE DU MATIN BL FRA000463949 JENNIVIC DP FRA000466184 BREIZ CN FRA000482468 YUNA CN FRA000488858 LA BARAKA CN FRA000489768 MES GAMINS DP FRA000489950 TCHOT-POEGNANT BL FRA000511538 LE FLOT BLEU

Article Annexe I

Ajouter quelques gouttes de la solution de vert de bromocrésol (7.1.7), puis de l'ammoniaque (7.1.4) jusqu'à virage au bleu. Revenir au moyen de ClH très dilué à une teinte bleu-vert.