exactement dénommée" "Château de Chassagne" et "clos du château de Chassagne" ; que les 7 et 17 février 1989, M.

Y... et de la société Château Prieuré Lichine, les conclusions de M.

Z... de Secondat de A..., demeurant Château les Fougères, 33650 La Brède, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chantemur Rhône-Alpes, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

a privé sa décision de base légale au regard de l'article 658 du code civil ; 2°/ que tout copropriétaire est en droit de faire exhausser le mur mitoyen ; que les juges du fond ont constaté que le chéneau

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la société Château du Tariquet.

de faire valoir, au titre de la cession, son droit au paiement des intérêts des comptes courants à l'égard de la société Axa millésimes ; que la cour d'appel ne pouvait, au seul motif que la société Château

A..., 2 / de Mme A..., domiciliés tous deux restaurant "Lucas Carton" ..., 3 / de la Société civile d'exploitation agricole Château Le Gautoul, dont le siège est 46700 Le Gautoul-Puy l'Evêque,

condamné l'association Arts et histoire de Château-Thierry à payer à M.

10), dans le litige les opposant : 1°/ à la société MMA IARD assurances mutuelles, 2°/ à la société MMA IARD, société anonyme, ayant toutes deux leur siège [Adresse 9], 3°/ à la société Chatel

sauver l'enfant avaient peu de chances d'être efficaces, seule une intubation immédiate avec aspiration du matériel inhalé pouvant changer l'évolution ; qu'il ne peut être reproché sérieusement au Château

de Beaulieu n'avait nullement pour objet le débauchage du personnel de Tours Audit, mais avait été tenue à la demande expresse du président de la société Château de Beaulieu afin d'analyser d'importants

respectivement applicables les 1er janvier 1995, 1er janvier 1997, 1er septembre 1998, 1er novembre 2000 ; que le dernier en date du 16 octobre 2000 a mis fin au régime de retraite surcomplémentaire "chapeau

sanglier de la fédération départementale des chasseurs de l'Aude que « pour chasser le grand gibier et le sanglier dans le département de l'Aude, les chasseurs devront s'acquitter obligatoirement soit

sanglier de la fédération départementale des chasseurs de l'Aude que « pour chasser le grand gibier et le sanglier dans le département de l'Aude, les chasseurs devront s'acquitter obligatoirement soit

sanglier de la fédération départementale des chasseurs de l'Aude que « pour chasser le grand gibier et le sanglier dans le département de l'Aude, les chasseurs devront s'acquitter obligatoirement soit

, donc de Pascal X..., lui-même titulaire d'un permis de chasse, par le " petit livre vert du chasseur " publié par l'Union nationale des Fédérations de chasse et remis à tout chasseur au moment où son

[V], de la société Château Petrus Gaïa et de la Selarl [Q], ès qualités, de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Château Petrus, l'avis de M.

avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FEUILLARD ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE MIRABEAU, - LA SOCIETE EROS, - Y...Armand, - LA SOCIETE IGR CHATEAU

Armand, - LA SOCIETE IGR CHATEAU DE L'ARC, contre l'ordonnance rendue par le président du tribunal de grande instance de NICE, en date du 9 décembre 1998, qui a autorisé des agents de l'administration