Christian X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 2017, qui, pour conduite en état alcoolique et défaut de maîtrise, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement

Christian X..., domicilié [...]                                           , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...]                              , défendeurs à la cassation ; Vu la communication

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Christine

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Christian X... ... 53960 BONCHAMP LES LAVAL Représenté par la SELARL ZOCCHETTO-RICHEFOU ET ASSOCIES, avocats au

Christian X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1995 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société Sotravia, société à responsabilité limitée, dont le

Christian X..., sur les circonstances que M.

demandes de cette dernière dans la même procédure suivie contre Rémy G... ou STRAUB du chef d'abus de confiance et contre Yves Y..., Paul D..., Jean-Pierre Z..., Jean-Claude C..., Bernard A... et Christian

Christian Fournier, maître des requêtes, - les conclusions de M.

anonyme, dont le siège est [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 28 avril 2016 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à Mme Christine

Christian X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 mars 2000, où étaient présents : M.

- SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 16 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Président) PRUD'HOMMES No de rôle : 07/06006 Madame Christiane

La société Vitex fait à juste titre remarquer les incohérences suivantes entre les fiches de paye communiquées par M.

./ Christiane A...

Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET ARRÊT : CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les

/a0071 F ----------------------RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt et un mai deux mille douze APPELANT : Monsieur Christian

PHYTOTHERAPIE ET LE COLLEGE FRANCAIS DES MEDECINES DU TERRAIN, OU IL A INVITE A ENSEIGNER M X..., PHARMACIEN, ET LE DOCTEUR B..., MEMBRES DE LA S F P A ; QUE LA S F P A AINSI QUE LES DOCTEURS CHRISTIAN

La fiche médicale initiale mentionne une lombalgie d'effort. Le 24 novembre, dans le cadre des prolongations, il est précisé une " lombalgie mécanique avec discopathie ".

Subsidiairement, ils concluent à la nullité du prêt pour vice du consentement, la Caisse ayant eu une attitude déloyale à leur égard et les renseignements figurant dans leur fiche de solvabilité étant

Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Martine BRANCOURT, présidente à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Christian

La société COFAGEST produit également les attestations de Christian A... qui était dirigeant de la société MOTOVARIO de 2003 à 2011 et de Conception Santelli qui était comptable jusqu'à son licenciement