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1 552 résultats pour « Christophe SAINT-LAURENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

6781707d6d34da2cbdcd962c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 5] N° RG 25/00073 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2GZ5 Ordonnance du : 09 Janvier 2025 ORDONNANCE DE MAINLEVÉE DE LA MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE AVEC EFFET DIFFÉRÉ DE 24 HEURES Nous, Jean-Christophe

Source officielle

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TJ

J.L.D.

6781707f6d34da2cbdcd9654

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 4] N° RG 25/00076 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2G2E Ordonnance du : 09 Janvier 2025 ORDONNANCE DE MAINLEVÉE DE LA MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE AVEC EFFET DIFFÉRÉ DE 24 HEURES Nous, Jean-Christophe

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Christophe, EC... Dominique, CQ... Laurent, Le ED... François, EE... Sébastien, EF... Yves, EG... Michel, EH... Christian, EI... Christophe et EJ...

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2101729_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Christophe Michel, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d295

Appel

4 novembre 2009

4 novembre 2009

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 NOVEMBRE 2009 No 2009 / Rôle No 08 / 02840 MATMUT ASSURANCES Laurence X... Christophe Y... C / Eric Z...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c77687cdc6046d4743381c

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jean-Christophe LOUVET JUGES : M. Dominique ENGASSER GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6319879751eeae4f1309d36a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Sur APPEL d'une ORDONNANCE rendue le 1er octobre 2021 par le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de MONTLUCON (RG n° 20/00743) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69a4b27ecdc6046d472f84fe

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

, en la personne de Me [U] [S] [Adresse 3], Liquidateur, Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 09/10/2025 : PRESIDENT : Jean-Luc ROUSSEAU JUGES : Christophe

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b131cdc6046d47f4051b

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BUTEAU et Laurent MOUY, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b14fcdc6046d47f40711

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

BUTEAU et Laurent MOUY, Juges, Assistés de Maître Laurent PILLE, Greffier associé A été rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497538.20250417

Admin. suprême

17 avril 2025

17 avril 2025

Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Laurence Helmlinger, conseillère d'Etat et M. Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87cbd3db21cbdd8565e

Appel

22 février 2001

22 février 2001

Christophe, né le 24 octobre 1977 à TROYES (10), fils de Y...

Source officielle
TJ

J.L.D.

678170846d34da2cbdcd96c2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 3] N° RG 25/00047 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2GRR Ordonnance du : 09 Janvier 2025 ORDONNANCE DE MAINLEVÉE DE LA MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE AVEC EFFET DIFFÉRÉ DE 24 HEURES Nous, Jean-Christophe

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

670ecea21c3411ff345be02b

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND N° RG 24/01093 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JYDU MINUTE : 24/00585 ORDONNANCE rendue le 15 octobre 2024 Article L 3211-12-1 du code de la santé publique CONTRÔLE

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0d8623cdc6046d474b5192

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Christophe DHERBECOURT et Mme Françoise WHEATLEY juges, assistés de Me Laurence PIDOU, greffier associé. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8ecca

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Christophe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7a

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Christophe Y... C / Laurent Z... Elvira A... épouse Z...

Source officielle
CC

soc

61372659cd58014677424dda

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

Christophe X..., délégué syndical FO, Fonderies du Poitou, 3 / de M. Christian Y..., délégué syndical UDT, Fonderies du Poitou, 4 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92087

Appel

24 février 2015

24 février 2015

Y...et Mme X...est née Lauréna le 14 juillet 2009. Les parents se sont séparés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed9f

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

APPELANTS : Monsieur Christophe X...

Source officielle