de ce chef, et en déclarant la société Shell-Chimie civilement responsable ; "aux motifs que l'expert a éliminé l'hypothèse d'une réaction chimique due à la présence de bisulfite de soude dans la citerne

, pour un prix de 13 642,76 euros TTC auprès du garage Citroën situé à [Localité 6].

B..., qui a vu le véhicule blanc encastré sous le camion et une dame qui sortait du véhicule en boitant ; que la Cour constate que le prévenu, conducteur du camion, a redémarré en sachant que la Citroën

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CITROEN AUTOMOBILES, société anonyme dont le siège social est à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine

Faits et Procédure : Propriétaire d'un véhicule de marque CITROËN modèle JUMPY immatriculé [Immatriculation 1], la SASU JBC a confié cet utilitaire affichant 81292 km à la société [O] [Z] [W] qui a procédé

* Ordonner la suspension des opérations de liquidation de la société AUTO CONFORT 31 sur le véhicule marque CITROËN de type C3 immatriculé [Immatriculation 1] qu'elle détient.

Le châssis et le moteur lui ont été fournis par la SA Automobiles Citroën. Le véhicule a présenté plusieurs pannes.

techniciens de la métallurgie parisienne (SCTMP) CFE-CGC, domicilié ..., 3 / de l'Union départementale des syndicats confédérés Force ouvrière, dont le siège est ..., 4 / de la société Peugeot-Citroën

Y..., qui travaillait par ailleurs pour la société Citroën, était sous la dépendance de M.

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1995 par la cour d'appel d'Amiens (5e Chambre sociale), au profit : 1°/ de la société anonyme commerciale Citroën, dont le siège

l'agglomération rennaise, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1996 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre, section B), au profit : 1 / de la société des Automobiles Citroën

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Automobiles Citroën, société anonyme, dont le siège est ...,

.., qui était approvisionné en gaz liquide par la société Rastello, mandataire de la société Butagaz, a été détruit par une explosion survenue lors d'un ravitaillement effectué à partir d'un camion-citerne

La société WELCOME devait être rémunérée par 20% des sommes versées par la société CITROEN.

la Révolution, en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1986, par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée LES BETHUNES AUTOMOBILES CITROEN

relative à la prise de contrôle exclusif de la concession Citroën de Brest par la société Holding Midi Auto

relative à la prise de contrôle exclusif d'un fonds de commerce de distribution automobile par la Société Commerciale Citroën

Peugeot Citroen Automobiles ne peut donc pas prospérer (…) qu'en dépit d'une rédaction maladroite du dispositif de ses conclusions, la SA PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES sollicite la confirmation du jugement

carrefour avec la rue Raymond Poincaré voit simultanément l'enseigne litigieuse et la cathédrale, monument classé situé à moins de 500 mètres ; que la preuve n'est pas rapportée que l'ancienne publicité Citroën

poids lourd, a été mis par son employeur à la disposition de la société Barre-Lavergne, en vertu d'un contrat de location de véhicules avec chauffeur, afin de conduire un ensemble routier équipé d'une citerne