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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9ff
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Il arrive fréquemment à Flore d'être angoissée si bien qu'au lieu de la conduire au collège, Pascal X... la dépose d'autorité devant le domicile maternel, alors qu'elle travaille certains matins.
Source officielleChambre 4-8b
6974bba0cdc6046d478b4adc
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[V] [R] C/ CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Annabelle DEGRADO, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Pascale
Source officielle3ème chambre
DTA_2201177_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Dans ces conditions, le moyen tiré de l'irrégularité de la composition du collège de médecins de l'OFII doit être écarté. 7.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201178_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Dans ces conditions, le moyen tiré de l'irrégularité de la composition du collège de médecins de l'OFII doit être écarté. 7.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201840_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
, s'est prononcé sur la base du rapport médical établi par le docteur C, lequel n'a ainsi pas siégé au sein du collège médical.
Source officielleChambre 1
DTA_2101853_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Les travaux ont été réalisés le 8 avril 2021 à partir de la canalisation existante traversant les fonds voisins jusqu'au collecteur de la rue de la Forchette.
Source officielleciv1
61372347cd58014677407b0e
5 octobre 1999
5 octobre 1999
Pascal X..., demeurant ... Lignerolles, en cassation d'une ordonnance rendue le 24 octobre 1996 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101152
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Y... ne peuvent se prévaloir d'une exploitation effective des parcelles objet d'un congé qui a été délivré par Mme Colette X...
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Pascal Perducat, - Mme Nadine Patrelle, - M. Gilbert Garcia, - Mme Pascale Thomas, - M. Jean-Pierre Léglise, - M. Jean-Michel Amigo, - M.
Source officielleELECTION PROFESSIONNELLE
69d96ae2cdc6046d47d0a25e
8 avril 2026
8 avril 2026
contestation de la désignation le 22 septembre 2025 en qualité de délégué syndical de Monsieur [W] [M], A l'audience de ce jour, le tribunal composé de Vincent SIZAIRE, Vice-président, assistéede Pascale
Source officielle2ème chambre
DTA_2101920_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Il soutient que : - l'implantation du projet respecte le plan local d'urbanisme (PLU) et la parcelle du projet est constructible, dès lors qu'elle se situe en zone Ub du PLU ; - la commune a fait
Source officielleELECTION PROFESSIONNELLE
69d96acccdc6046d47d0a0af
1 avril 2026
1 avril 2026
des ouvriers et des employés, trois sièges au collège des agents de maîtrise et deux sièges au collège ingénieurs et cadres.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e69
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Arrêt Assistance Publique des Hôpitaux de Paris / consorts X... et autres page 3 FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Pascale X... est née le 3 octobre 1970 Peu après une opération de l'hypophyse
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e6c
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Arrêt Assistance Publique des Hôpitaux de Paris / consorts X... et autres page 3 FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Pascale X... est née le 3 octobre 1970 Peu après une opération de l'hypophyse
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201564
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Pascal X... comme M. E... son passager, ont fait état d'un choc alors que leur véhicule se trouvait dans le couloir de droite ; que M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007885467
25 septembre 1996
25 septembre 1996
le classement d'une parcelle, dont elle est propriétaire, située dans une zone IND, zone naturelle à protéger ; que la circonstance que des parcelles jouxtant celle de Mme X... sont classées dans une
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe13
12 novembre 2012
12 novembre 2012
RG N : 11/01625 AFFAIRE : Mme Colette X..., Mme Jeanne Y... C/ Mme Magali X...
Source officiellesoc
613720a8cd580146773ed13a
5 novembre 1987
5 novembre 1987
demeurant ... à Saint-Martin d'Hères (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 18 octobre 1984 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée PASCAL
Source officiellesoc
613720ebcd580146773ef7bc
16 mars 1989
16 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée ENTREPRISE PASCAL, dont le siège social est ..., ayant agence à Vendargues
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00424
4 avril 2024
4 avril 2024
Cependant, même dans ce cas la collecte pourra n'obéir à aucune nécessité concrète aux fins de la procédure pénale en cours.
Source officiellePage 10 sur 433
LEVILLAIN, Gwendoline, Pascale, Colette
15/03/2026
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REDOUTE, Pascale Colette
26/09/2025
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LE ROUBAISIEN, LAGE, Pascal, FLINOIS, Colette
Cession sous acte authentique en date du 06/03/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue de L'Abbaye 62860 Oisy-le-Verger Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue de L Abbaye 62860 Oisy-le-Verger
10/04/2025
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LE ROUBAISIEN, LAGE, Pascal, FLINOIS, Colette
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 06/03/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: Route de L'Abbaye Oisy le verger 62860 Oisy-le-Verger Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Rue de L Abbaye 62860 Oisy-le-Verger
27/03/2025
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COLETTE PASCAL - MICHELLE CHAMPDOIZEAU, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS
06/12/2024
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