soustrait divers objets mobiliers et notamment 3 000 francs en numéraire, un paquet de tickets de marché, plusieurs chéquiers du crédit agricole de la SNVB et de la BNP, des timbres poste et une sacoche en cuir

mineures de plus de 15 ans ; " aux motifs propres et adoptés que selon les déclarations de Villiame Y..., X... l'avait, un soir à la maison, caressée par dessus les vêtements, surtout au niveau des cuisses

. ; lors de leurs auditions, les mineures ont relaté que le prévenu les avait caressées sur les genoux, les cuisses et les parties sexuelles ; que Nadège D... a déclaré qu'elle avait fait l'objet

Compagnie Nouvelle des Halles aux Vêtements, dont il était président-directeur général ; "aux motifs que le protocole d'accord du 22 décembre 1986, invoqué par X..., confiant à une société tierce, la SNC Cuuf

pendant plusieurs heures un véritable calvaire, la répétition et la nature des coups infligés, des blessures endurées à la tête et sur tout le corps, l'enfoncement profond d'une tige de fer dans la cuisse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fédération générale Force Ouvrière des cuirs-textiles-habillement, dont le siège

d'appel, Mme Agnès Trouble faisait valoir que "le cardigan-pression Agnès B. est original car il a combiné pour la première fois une matière de tissu utilisé auparavant pour les vêtements de sport (tel le cuir

délit d'agression sexuelle à l'égard de [E] [R], la cour d'appel retient que « c'est en utilisant la surprise que sous couvert de « jeu de bagarre » le mis en examen se frottait le sexe contre les cuisses

ayant pour sous-traitant la société Mosailux, le Centre d'études et de prévention (CEP), aux droits duquel vient la société Bureau Veritas, étant chargé du contrôle technique ; que des carreaux de terre cuite

au four sera ainsi plus dense que celle des chips cuites par friture.

du dosage revendiqué par rapport à l'état de la technique à une posologie supérieure de l'ordre de 5 mg en l'absence de tout critère de comparaison, alors que la diminution des niveaux de DHT dans le cuir

Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que le 4 février 2015, à la suite d'un contrôle opéré dans les locaux de la société Bella, qui a pour activité le commerce en gros d'articles en cuir

Y... la quasi-exclusivité de la vente en France et à l'étranger de différents produits fabriqués par son entreprise, tels que beignets crûs et cuits, crevettes salées, lasagnes et plats cuisinés ; qu'en

Ensuite, d'ailleurs j'ignore pourquoi que j'ai fait ça, mais malheureusement je l'ai fait, je l'ai posée sur ma cuisse droite et j'ai pliée vers l'arrière" ; qu'il existe des charges suffisantes permettant

cours d'une nuit d'été, en 1992 ou 1993, et alors qu'elle s'était retirée sous une tente pour y passer la nuit en compagnie d'une demi-soeur et d'un demi-frère, son père avait mis une main sur ses cuisses

la plupart aujourd'hui sont adultes, ont été victimes d'atteintes sexuelles autres que le viol allant d'attouchements limités, comme des caresses dans le cou, dans le dos, sur les genoux ou sur les cuisses

vue, notamment, de fournir au tribunal tout renseignement lui permettant de déterminer le chiffre d'affaires afférent aux ventes trimestrielles hors taxe sur la valeur ajoutée des carreaux en terre cuite

Edna surgelés consiste à commercialiser des produits surgelés importés d'Allemagne ; que pour les établissements secondaires à l'enseigne Crousti chaud, l'activité consiste à préparer et à faire cuire