Il précise qu'outre le mandarin, il parle le wu shanghaïen qui est sa langue maternelle, et qu'il est ainsi en mesure de donner un avis plus précis sur des aspects culturels régionaux permettant de mieux

X..., chef de culture au service de M.

B... sur France-Culture, et ayant pour thème ce jour-là «Le sens de la République», pour les propos suivants : «L'intégration est en panne aujourd'hui effectivement nous sommes en présence d'un autre peuple

faveur au motif que l'immeuble avait été loué le 1er janvier 1996 à une société pour une durée de neuf ans en vue de sa visite au public et son exploitation pour diverses animations et manifestations culturelles

de loisirs, une convention collective nationale peut fixer une équivalence entre le temps de présence et la durée de travail effectif ; que la convention collective nationale de l'animation socio-culturelle

de technicien C8 indice 336 de l'accord d'entreprise ; qu'après dénonciation de l'accord d'entreprise, la fédération nationale Léo Lagrange a appliqué la convention collective de l'animation socio-culturelle

justice à cette date et que, le 21 mars 2022, les preneurs avaient saisi, en référé, le président du tribunal d'une demande d'expertise aux fins d'établir l'existence ou l'absence d'améliorations culturales

Sur la suppression d'une activité sociale et culturelle.

De 2010 à avril 2012, elle a géré la communication de l'association Culture papier pour le développement durable du papier et de l'imprimé (ci après l'association Culture papier).

travaux de restauration, d'une autorité reconnue en la matière, dont témoignent divers prix ou distinctions, ainsi que d'une reconnaissance au plan national - accréditations par le ministère de la culture

susceptible d'entraîner une réduction de l'indemnité par application de l'article L. 226-3 du nouveau Code rural, l'exploitation en bordure de forêt, sans aucune protection et notamment sans clôture, de cultures

mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation de l'article L. 213-3 du Code de la consommation, des articles 485 et 593 du Code de procédure pénale ; "aux motifs que la culture

prononcer par des considérations abstraites et de portée générale ; qu'en se bornant à affirmer, sans aucune explication ou justification, que la caisse avait bien pris en considération les changements de culture

, a expiré le 6 janvier 2012, soit juste avant l'acquisition, au printemps 2012, du produit défectueux litigieux" et que "la société Tomserres n'a pas assuré la plantation des tomates et que ladite culture

La reconnaissance du caractère cultuel d'une association est ainsi subordonnée à la constatation de l'existence d'un culte et à la condition que l'exercice de celui-ci soit l'objet exclusif de la personne

Mme [O] fait valoir qu'étant titulaire d'un master en langues étrangères appliquées - traduction et d'un doctorat en histoire artistique et culturelle, elle a acquis de solides connaissances

ou unions d'associations cultuelles () ".

licencié pour faute grave le 11 décembre 2001 ; qu'il a saisi le conseil de prud'hommes en paiement notamment de rappels de salaires par application de la convention collective de l'animation socio-culturelle

aux fins d'obtenir la condamnation de l'employeur à lui verser un rappel sur les sommes lui étant dues au titre de la subvention de fonctionnement et de la contribution aux activités sociales et culturelles

appréciée à la date de la requête introductive d'instance, peu important la situation passée ; que dès lors, en retenant les différences de fond ayant existé entre "les deux entreprises, issues de deux cultures