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204 résultats pour « Czamaski »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6036e791cc5a3e84f4e7b0b0

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

Madame [H] [M] [Adresse 3] [Localité 1] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS [Adresse 6] [Localité 5] représentés par Maître Olivia MARIOL, avocat au barreau de PAU assistés de Maître David CZAMANSKI

Source officielle

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03726_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Par un mémoire enregistré le 28 février 2023, la société B J et I, représentée par la SCP Latournerie, Milon, Czamanski, Mazille, conclut à titre principal au rejet de l'ensemble des demandes formées à

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102576_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 et 21 mai et 10 juin 2024, le centre hospitalier universitaire de Bordeaux, représenté par Me Czamanski, conclut à titre principal, au rejet de la requête

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64476e903da6ded0f83d1935

Appel

24 avril 2023

24 avril 2023

BORDEAUX INTIMÉS : [PO] [IO] né le 04 Juin 1951 à [Localité 16] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ECTES FRANCAIS LA S. A. R. L. MARTY ARCHITECTES ET ASSOCIESc/Monsieur Denis X

6253cc8abd3db21cbdd906fb

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Pierre LATOURNERIE-Stéphane MILON-David CZAMANSKI-Julien MAZILLE, Avocats Associés au barreau de BORDEAUX, INTIMÉS : 1o/ Monsieur Denis X..., né le 10 Septembre 1955 à ABZAC (33), de nationalité

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOZU SA MESOLIA HABITATc/SARL ERMA ELECTRONIQUE

63577c5d21f86b05a77f6dd9

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 3] représentée par Maître Marine KOCIEMBA, substituant Maître Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

671b354f2edfb0b58c05ea97

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

siège social est [Adresse 4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206011_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 et 26 octobre 2023 et les 28 novembre, 19 et 20 décembre 2024, le CHU de Bordeaux, représenté par Me Czamanski, demande au tribunal : 1°) de rejeter les

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2d36ecdc6046d47cbc975

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

TETRAKTYS ATELIER,, [Adresse 3] comparaissant par Maître Léa GHASSEMEZADEH-DJILDANI, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Stéphane MILON, Avocat à la Cour, membre de la SCP LATOURNERIE-MILON-CZAMANSKI-MAZILLE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

670f58224ad0d5ee7d7e5a5e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[U], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis demeurant [Adresse 2] Représentés par Maître Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02459_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 6 décembre 2022, la société Moon Safari, représentée par la SCP Latournerie, Milon, Czamanski et Mazille (LMCM), conclut au rejet de la requête et demande à la cour

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69f0450bcdc6046d47cd00d9

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

STUDIO NATIV [Adresse 4] Représentée par Me Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI - MAZILLE, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

T3 S.A.R.L. CATHY S.A.S. ETABLISSEMENTS CATHERINEAUc/S.A

63c8eebcdc5b777c90992e50

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

HOBO ARCHITECTURE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7E-LQME S.C.I. LES PORTES DE LANGONc/Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS

64b0e7bcc42a2105dbc59b28

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

188, dont le siège social est [Adresse 3], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65aa2204a34ad1000858184d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

social est [Adresse 4] à [Localité 7] prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Julien MAZILLE de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68f1d7567ffb526292dd6f64

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

immatriculée au RCS d'ALBI n° 330 034 174 ayant son siège [Adresse 18] MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ayant son siège [Adresse 5] Représentées par Me Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004380_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 8 et 22 avril 2024, le centre hospitalier universitaire de Bordeaux et son assureur, la société Relyens mutual insurance, représentés par Me Czamanski, concluent

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

66878cb005d6f7f678d48f96

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

prise en la personne de ses représentants légaux domicilés ès qualité au siège social sis [Adresse 3] Représentées par Me CHOPLIN substituant Me Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6789fa440c7dc206c9eb7e2b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

social est [Adresse 4]), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6801e1969b53b0c2f5373ecb

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

social est [Adresse 8], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Stéphane MILON de la SCP LATOURNERIE - MILON - CZAMANSKI

Source officielle