l'arrêt suivant : Donne acte au syndicat des copropriétaires du 90, avenue Marceau à Courbevoie du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. et Mme X..., la société Cloisons doublages

[L] qui n'avait pas prévu le doublage du plafond dans le bâtiment neuf et n'avait pas procédé à un contrôle du devis de cette société ; qu'en conséquence, en se bornant à relever que la SCI « ne conteste

en tant que dirigé contre la société Spector's ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 septembre 1991), que la société Spector's a commandé à la société Afritex des doublures

la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 21 octobre 1992), statuant en référé, que la société Clime, sous-traitante de la société L'Avenir pour les lots plâterie doublage

L'ONIAM a admis le droit à indemnisation au titre des douleurs inguinales. Examen des moyens Sur les deuxième et troisième moyens, ci-après annexés 3.

A... , véhicule qui avait déjà remonté en doublant une file de trois véhicules ; que M.

Maxence DOUCHET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente, M.

des intérêts légaux, en ses dispositions déboutant Mme [H] [N] de sa demande tendant à ce doublement pour la période antérieure au 8 décembre 2003 et disant que l'assiette des pénalités allouées par la

Douysset président de chambre, Mmes Brenot et Robin, conseillers, et Mme Haenel, président de chambre, et que l'arrêt a été rédigé par M. Berger, président ; Attendu que M.

statuant ainsi, alors qu'il ressortait des termes clairs et précis du rapport d'expertise que la dépose des garnitures latérales intérieures de coffre mettait en évidence une déformation de la doublure

que la société civile immobilière Chanteneige (SCI), maître de l'ouvrage, qui avait, suivant marché du 30 juillet 1975, chargé la société Jossermoz-Annecy, entrepreneur, de l'exécution des cloisons, doublages

Selon l'ordre de service n° 1 des 15 mars et 12 avril 2017, les lots n° 06 (cloisons-doublage) et n° 08 (plafonds suspendus) réunis en un macro-lot n° 03, ont été confiés à la société SiSap aménagement

l'attestation d'assurance, la cour d'appel ne pouvait omettre de vérifier la clause « annexe des activités » incluse en page 5 de cette attestation d'assurance et dont il résultait que l'activité de doublage

copropriétaires de l'immeuble ... a fait assigner devant un tribunal de grande instance la SCI, qui a appelé en garantie la société Maîtrise de chantier et ingénierie (la société MCI) et la société Cloisons doublages

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle DOUILLET

BATIMENTS ET COULEURS DU SUD, en qualité d'entrepreneur principal, a, par contrat du 8 novembre 2013, sous-traité à [T] [S] le lot doublages-placo, pour ' la somme globale et forfaitaire de 46 536,50 €

Y... au moment où il doublait celle-ci ; que, déséquilibré, il a chuté sur la chaussée et a été blessé ; Attendu que pour condamner M.