Syndicat des Copropriétaires Les Maronniers II C/ [G] épouse [K] Le : 03 Juillet 2025 Copie exécutoire et copie à : la SELARL DELCROIX AVOCATS Copie à

MARSEILLE PRADO, dont les bureaux sont situés [Adresse 5], agissant en qualité de Comptable Public chargé de recouvrer les sommes mies à la charge de la SCI AMANA, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Pascal DELCROIX

24/00228 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNBNK DIRECTION REGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES PACA ET BDR C/ [N] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal DELCROIX

code de procédure civile , -condamné la société d'Etudes généalogiques Aubrun Delcros Delabre aux dépens; Vu l'appel formé par la société d'Etudes généalogiques Aubrun Delcros Delabre et associés

Proximité JUGEMENT DU : 23 Septembre 2024 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 01 Juillet 2024 GROSSE : Le 23/09/24 à Me DELCROIX

qui n'ignorait rien de sa lourde responsabilité dans la création du déficit à la suite de l'opération boursière litigieuse, ce qui résultait de sa lettre du 20 septembre 1989, avait profité de leur désarroi

DELACOTE BERTRAND, intervenante volontaire à l’instance, concluent au débouté de M.

75012 PARIS représenté par Me Françoise OCHS, avocat au barreau de PARIS vestiaire : P76) APPELANT **************** Association LIFE APP en la personne de son représentant statutaire 20 rue Eugène Delacroix

B, adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de l'Etat, a été affecté à compter du 9 octobre 2023 au lycée Eugène Delacroix à Drancy (93) à la suite de son déplacement

maire de Mittelhausbergen a refusé de lui délivrer un permis de construire pour la construction d'un bâtiment comportant cinq logements sur un terrain, cadastré section 1 n° 182, situé rue Eugène Delacroix

[M] [U] MAGISTRAT : Benjamin PIERRE GREFFIER : Sylvie DELECROIX DEMANDEUR : M. LE PREFET DU NORD Représenté par Me Guillaume ANCELET (cabinet ADES) DEFENDEUR : M.

REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM) Représentant : Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L420-3, L420-19, L433-1 ET L434-1 DU CODE DU TRAVAIL, ATTENDU QUE LE JUGEMENT PRUD'HOMAL ATTAQUE A CONDAMNE LA SOCIETE MANOGA A PAYER A SON SALARIE DEPARROIS, MEMBRE

Maître Thibaut BEAUHAIRE de la SCP PICARD LEBEL QUEFFRINEC BEAUHAIRE MOREL, Avocat au Barreau de l'EURE DÉFENDERESSE : Madame [J] [S] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Maître François DELACROIX

gratuitement à chaque participant sur simple demande ; " qu'un inventaire des lots était joint au bulletin de participation ou figurait dans l'extrait de règlement, les lots étant classés dans l'ordre décroissant

X..., notaire, le cabinet généalogique Aubrun-Delcros-Delabre (le généalogiste) a recherché les héritiers éventuels de Françoise Y... veuve A..., décédée le 1er février 2003 ; qu'il a retrouvé Mme Jacqueline

Patricia RICAU, Greffière ; ENTRE : DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l'immeuble PARKINGS PK4 dont le siège social est sis [Adresse 8] représenté par son syndic en exercice SAS AUDRAS ET DELAUNOIS

DBVI-V-B7H-PPXZ - 2ème chambre Décision déférée - 15 Mai 2023- Juge des contentieux de la protection d'[Localité 4] - 22/00180 APPELANT(E/S) Monsieur [I] [P], demeurant [Adresse 5] assisté de Me Aurélien DELECROIX