d une infraction ; qu en l espèce, la cour d appel n a pu, sans se contredire, constater, d un côté, que les prévenus ont été trouvés en possession des vases et d une salle à manger " Emile Z... " dérobés

Y... était en compagnie du ou des voleurs au moment où le véhicule a été dérobé ; (...) ; selon le mise en cause, "il n'a rien fait, et ce n'est qu'au bout d'un certain temps qu'il a su que le véhicule

, et les complices éventuels n'ont pu être identifiés ; "que Saïd X... déclaré ce sinistre à sa compagnie d'assurances le 9 avril, puis accompagné sa demande d'indemnisation d'une liste d'objets dérobés

véhicule qu'il venait d'acquérir la police d'assurance automobile qu'il avait souscrite auprès des Assurances générales de France (AGF) pour la garantie notamment du risque de vol ; que le véhicule, dérobé

X... lui ont été dérobés; que celui-ci n'ayant pas souscrit d'assurance pour une telle éventualité, la société Inter Trans Fot a émis chaque mois, pendant deux années, des factures tendant au remboursement

Y..., qui l'avait dérobée à son propriétaire, M. Z..., assuré par la Préservatrice foncière d'assurances (PFA) ; que M. Y... et le passager qu'il transportait, M.

Der B... estimait que son offre n'était pas celle privilégiée par la Société Générale et qu'il a alors saisi l'opportunité présentée par Georges X... de rentrer directement en contact avec M.

disparu en magasin au garage-qu'il indiquait par la suite qu'en son absence, Guy B... était venu le 23 juillet 1999 déposer au garage deux courroies de distribution et deux tendeurs qu'il lui avait dérobés

Z... confirmait lors de son audition par le magistrat instructeur, que le chèque lui avait été dérobé et émis frauduleusement, précisant que des chèques lui avaient été volés par Yann X... ou sa mère lorsqu'il

vie ; "alors, d'une part, que les parties civiles faisaient valoir, dans leur mémoire laissé sans réponse sur ce point, que B..., loin de se dénoncer comme l'auteur du coup de feu mortel, s'était dérobé

sa voiture ; que, cependant, au vu des pièces du dossier, elle est seule à déclarer que Gilles X..., venu voir qui se trouvait dans la voiture, ainsi qu'elle le déclare, aurait, tout en l'injuriant, dérobé

grilles ; "que cependant, leur procès-verbal comporte plusieurs lacunes en raison desquelles la Cour estime qu'il n'est pas établi que les grilles trouvées chez Matringhem soient celles qui ont été dérobées

lesquelles il ne connaîtrait aucun de ses quatre co-mis en examen ; que la possession de devises étrangères après les faits, confiées à Jellouli pour qu'elle les change, est compatible avec le butin dérobé

ces documents comptables soutenant qu'on les lui avait volés ; que, selon X..., la comptabilité de la SARL Raval'Est avait été placée dans une camionnette ainsi que différents objets qui ont tous été dérobés

X... un comportement fautif ayant activement participé à son dommage né du procès actuel auquel l'UFC a tenté de se dérober par une transaction conclue avec Unijus de sorte que l'arrêt a violé l'article

compétent ne fait pas en elle-même la preuve de sa régularité au regard de l'article 48 de l'ordonnance du 1er décembre 1986 ; et alors, d'autre part, qu'en ne précisant ni les fonctions auxquelles Mme Delbès

[V] coupable de tentative de vol aggravé par trois circonstances, alors « que constitue un désistement volontaire de l'action, exclusif de toute tentative, le fait pour le prévenu, venu dérober un coffre-fort

Y..., bijoutier ; que celui-ci a été victime d'un vol au cours duquel la bague a été dérobée ; que Mme X... a assigné M.