des maladies humaines et qu'elles étaient susceptibles de restaurer, corriger et modifier, du fait de leur action anti-inflammatoire, les fonctions lésées par des brûlures, des inflammations et la douleur

coupable de violences volontaires ayant entraîné une incapacité totale de plus de 8 jours ; " aux motifs que le certificat médical initial établi le 2 septembre 1997, jour des faits, fait état de douleurs

déclaration d'accident du travail faisant état d'un accident survenu dans ses locaux à une salariée, Mme X..., le 16 septembre 1991, et mentionnant que l'intéressée lui avait indiqué avoir ressenti une douleur

aussi bien pu survenir lors d'une émotion intense ou lors d'un effort physique effectué en dehors du travail", ajoutant que, "si la maladie ne s'était pas manifestée par une mort subite, mais par une douleur

accidentel ; que la cour d'appel a constaté que, le 16 octobre 2015, la société [3] avait émis, dans la déclaration d'accident du travail, des réserves tenant à ce que le salarié aurait ressenti des douleurs

sur « le caractère professionnel de ce malaise qui est manifestement imputable à une cause totalement étrangère au travail » en précisant que « la salariée s'est plainte de problèmes de vue et de douleurs

; que selon l'article 1er de la convention contre la torture et autres peines et traitements cruels, inhumains et dégradants du 10 décembre 1984, le terme torture désigne "tout acte par lequel une douleur

trois branches tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que l'arrêt attaqué (Nouméa 10 juin 1993), a constaté l'existence et l'importance des douleurs

déjà été indemnisé par le tribunal correctionnel de Tarascon dans un jugement en date du 14 juin 1988 ; que c'est donc à tort que les experts on cru pouvoir retenir une indemnisation au titre de la douleur

que "du propre aveu des prévenus lors de l'enquête et encore à la barre, l'appareil d'électrothérapie baptisé "ET 720" permet ou se propose, avec un certain pourcentage de réussite, de soulager les douleurs

. ; "aux motifs que le docteur Y..., dans son certificat médical, dit avoir été consulté en 1986 par Sandrine X... pour des douleurs pelviennes mais ne dit pas avoir constaté qu'à cette époque, cette

italien ICLL de la représenter pour la vente de sa production en France, moyennant une commission, a assigné cette société en paiement de commissions afférentes à des ventes conclues avec une société Doullens

souffrance morale et du préjudice d'agrément de leur auteur, alors, selon le moyen : 1 ) que comme le rappelle l'article L. 452-3 du Code de la sécurité sociale, par l'indemnisation du prix de la douleur

physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément , alors, selon le moyen : 1 ) que comme le rappelle l'article L. 452-3 du Code de la sécurité sociale, par l'indemnisation du prix de la douleur

fermement contestées, de la partie civile, et d'un certificat médical qu'elle a fait établir et qui indique seulement, sans constater d'interruption temporaire totale de travail, une « compatibilité » des douleurs

déclaré que Bernard X... avait frappé d'une droite au front, produit un certificat qui ne corrobore pas cette assertion dans la mesure où il mentionne outre une plaie frontale des griffures et des douleurs

X... et l'accident du travail pour en déduire, malgré l'avis contraire de l'expert, que les soins litigieux étaient destinés à atténuer les douleurs résultant des séquelles de l'accident du travail et

X... ne pouvait ignorer la cause déterminante de son mal puisqu'il avait lui-même déclaré à différents témoins que sa douleur au pouce droit résultait d'un accident de rugby survenu la veille, de sorte