CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5 SS
CETAT:CETATEXT000008093135
21 décembre 2001
Jean B..., René F..., Michel C..., Charles Y..., Christian A..., Pascal A..., Emmanuel Z..., Jean-Jacques G..., André X... et Denis E..., à Mme D...
Page 10 sur 81
cr
6079a8d49ba5988459c4f104
5 mai 2004
Emmanuel, - Y...
Cour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93621
20 octobre 2016
- l'examen des pièces montre qu'en effet la chaîne de distribution est cassée en plusieurs endroits, avec arrachements de maillons, et que le point blanc apposé sur le carter de la chaîne de distribution
6253c861bd3db21cbdd85203
28 avril 2000
FAITS ET PROCEDURE, La SCI EMMANUEL est propriétaire d'un ensemble immobilier sis 50, rue Lenôtre à RAMBOUILLET (78).
6253cbcdbd3db21cbdd8e504
12 août 2011
Akim X... ... 69100 VILLEURBANNE assisté de Maître Emmanuelle BONIN, avocat au barreau de LYON DEFENDEURS : CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER 95 boulevard Pinel Service Galien 69500 BRON non comparant
6253cc92bd3db21cbdd9088b
27 mai 2013
Mme Emmanuelle B...veuve C...déclare former un appel incident.
6253cd66bd3db21cbdd93370
10 juin 2016
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DE REFERE du 10 juin 2016 No 2016/ 273 Rôle No 16/00243 L'ASSOCIATION D'AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPÉES MENTALES-APEI DE CARPENTRAS C/ Jean-Charles
1 SS
CETAT:CETATEXT000007795541
18 janvier 1991
Emmanuel X..., demeurant ... Charles de Gaulle à Nogent-sur-Marne (94130) ; M.
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452605.20211227
27 décembre 2021
Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de M.
ECLI:FR:CECHS:2021:452402.20211227
Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de Mme A ; Considérant
ECLI:FR:CECHS:2021:454413.20211227
Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de
ECLI:FR:CECHS:2021:454415.20211227
6253cd54bd3db21cbdd92f80
26 février 2016
.-89710 Champvallon Représentée par Me Emmanuel LANCELOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2020 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 025630 du 18/ 05/ 2015 accordée par le
Chambre 1-4
6973a31dcdc6046d4770d08f
22 janvier 2026
GEOSTOCK représentée par Me Emmanuel LAMBREY de la SCP LAMBREY & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Juliette MEL de la SELARL M2J AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A. 3X ENGINEERING
6253cb78bd3db21cbdd8d954
7 mars 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018778510
7 mai 2008
le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mai et 21 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE AIR FRANCE, dont le siège est 45, rue de Paris à Roissy Charles-de-Gaulle
CETAT:CETATEXT000018778516
le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mai et 21 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE AIR FRANCE, dont le siège est 45, rue de Paris, à Roissy-Charles-de-Gaulle
C1-CIVIL SUP 10000
6883f25d2a8fb67db7b48f39
8 juillet 2025
DB2P-W-B7G-EEHD L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ ET LE HUIT JUILLET au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Laure TALARICO, Juge, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel
Pôle 4 - Chambre 3
6a225f02cdc6046d47389276
4 juin 2026
Par acte du 5 octobre 2022, Mme [L] a fait délivrer à la SARL Charles Fils et père, dont M.
6253cc45bd3db21cbdd8fa79
5 septembre 2012
Emmanuel X... un bon de commande d'un véhicule Renault Megane coupé pour un prix de 25.987 €, avec reprise de son véhicule Ford pour 9.000 €.