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1 607 résultats pour « Emmanuelle CHAILLIE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008093135

Admin. suprême

21 décembre 2001

21 décembre 2001

Jean B..., René F..., Michel C..., Charles Y..., Christian A..., Pascal A..., Emmanuel Z..., Jean-Jacques G..., André X... et Denis E..., à Mme D...

Source officielle

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CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f104

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

Emmanuel, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93621

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

- l'examen des pièces montre qu'en effet la chaîne de distribution est cassée en plusieurs endroits, avec arrachements de maillons, et que le point blanc apposé sur le carter de la chaîne de distribution

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd85203

Appel

28 avril 2000

28 avril 2000

FAITS ET PROCEDURE, La SCI EMMANUEL est propriétaire d'un ensemble immobilier sis 50, rue Lenôtre à RAMBOUILLET (78).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e504

Appel

12 août 2011

12 août 2011

Akim X... ... 69100 VILLEURBANNE assisté de Maître Emmanuelle BONIN, avocat au barreau de LYON DEFENDEURS : CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER 95 boulevard Pinel Service Galien 69500 BRON non comparant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd9088b

Appel

27 mai 2013

27 mai 2013

Mme Emmanuelle B...veuve C...déclare former un appel incident.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93370

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

D'APPEL D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DE REFERE du 10 juin 2016 No 2016/ 273 Rôle No 16/00243 L'ASSOCIATION D'AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPÉES MENTALES-APEI DE CARPENTRAS C/ Jean-Charles

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007795541

Admin. suprême

18 janvier 1991

18 janvier 1991

Emmanuel X..., demeurant ... Charles de Gaulle à Nogent-sur-Marne (94130) ; M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452605.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:452402.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de Mme A ; Considérant

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454413.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:454415.20211227

Admin. suprême

27 décembre 2021

27 décembre 2021

Charles-Emmanuel Airy, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître, avocat de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f80

Appel

26 février 2016

26 février 2016

.-89710 Champvallon Représentée par Me Emmanuel LANCELOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2020 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 025630 du 18/ 05/ 2015 accordée par le

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CA

Chambre 1-4

6973a31dcdc6046d4770d08f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

GEOSTOCK représentée par Me Emmanuel LAMBREY de la SCP LAMBREY & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Juliette MEL de la SELARL M2J AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A. 3X ENGINEERING

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d954

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018778510

Admin. suprême

7 mai 2008

7 mai 2008

le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mai et 21 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE AIR FRANCE, dont le siège est 45, rue de Paris à Roissy Charles-de-Gaulle

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018778516

Admin. suprême

7 mai 2008

7 mai 2008

le mémoire complémentaire, enregistrés les 21 mai et 21 août 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE AIR FRANCE, dont le siège est 45, rue de Paris, à Roissy-Charles-de-Gaulle

Source officielle
TJ

C1-CIVIL SUP 10000

6883f25d2a8fb67db7b48f39

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DB2P-W-B7G-EEHD L’AN DEUX MILLE VINGT CINQ ET LE HUIT JUILLET au palais de Justice, en notre cabinet, Nous, Laure TALARICO, Juge, agissant en qualité de Juge de la Mise en état, assistée de Jean-Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6a225f02cdc6046d47389276

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Par acte du 5 octobre 2022, Mme [L] a fait délivrer à la SARL Charles Fils et père, dont M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa79

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Emmanuel X... un bon de commande d'un véhicule Renault Megane coupé pour un prix de 25.987 €, avec reprise de son véhicule Ford pour 9.000 €.

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