Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
6448c07f5ca6d8d0f8ef67d3
25 avril 2023
25 avril 2023
[I], son assureur et la CPAM de Gironde n'étaient pas attraits à cette procédure.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66878cb505d6f7f678d48fe4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 04 JUILLET 2024 N° RG 23/05657 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NRS6 Mutuelle MATMUT c/ [S] [V] CPAM DE LA GIRONDE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67908ce01b5a79f7327055cc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Emmanuel BREARD, Conseiller Greffier lors des débats : Vincent BRUGERE Le rapport oral de l'affaire a été fait à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE03141_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
En l'espèce, il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que, postérieurement à la conclusion du marché, les diverses études de sols réalisées par le groupement titulaire ont révélé
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7B-J2VG EURL PHARMACIE AUDOYc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
5fd9d491091e0f0ef8732865
14 novembre 2019
14 novembre 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 14 NOVEMBRE 2019 (Rédacteur : Madame Emmanuelle LEBOUCHER) SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 17
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6690c7360d808eb34e455470
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[S] n'a pas procédé à la réévaluation du chiffrage des travaux réparatoires du fait de l'aggravation des désordres, En conséquence, - juger que M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6684eac4a0de54ff609f7cc0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Emmanuel BREARD, Conseiller M.
Source officielle2e Chambre
60364902174c6baa7a4c8c29
19 novembre 2015
19 novembre 2015
*** EXPOSE DE L'AFFAIRE La société BOYS LOGISTIC, société de droit marocain ayant son siège social à Casablanca, a signé un contrat d'affrètement régulier
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NUSE S.A.R.L. DLc/S.A
677f67b28c38f76f783033c1
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DL, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] - [Localité 4] Représentée par Maître Emmanuel GAUTHIER, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68fb978411af6ba0065f419c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
CAH) Société à responsabilité limitée dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle4eme Chambre Section 1
697321e7cdc6046d47644b06
22 janvier 2026
22 janvier 2026
GILLOIS-GHERA, président, chargée du rapport. Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. GILLOIS-GHERA, président A.-F.
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff6803029105dbedc232
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Concernant sa situation personnelle, elle indique justifier de ses arrêts maladie et de son incapacité à revenir travailler au sein de l'étude.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6a226540cdc6046d473967a4
4 juin 2026
4 juin 2026
oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Bénédicte LAMARQUE, conseillère, faisant fonction de Présidente Emmanuel
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036086483
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Sylvain Monteillet, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
67ef6c809a9834ffd825faf7
3 avril 2025
3 avril 2025
R.C.S. de Paris sous le n° 500 875 414 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7D-LL7V SA SMAc/SA AIG EUROPE LIMITED
6358cd71c40aa805a7864b2a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
morale COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 septembre 2022 en audience publique, devant la cour composée de : Roland POTEE, président, Bérengère VALLEE, conseiller, Emmanuel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9cba72604e604dfe2592c
21 novembre 2019
21 novembre 2019
[R] a saisi le tribunal des affaires de la sécurité sociale de la Gironde aux fins de former opposition à cette contrainte.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61989d857f068863dc3bc626
18 novembre 2021
18 novembre 2021
Le 16 octobre 2017 la société a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde d'un recours aux fins de contester cette décision.
Source officielle4eme Chambre Section 1
6969f600cdc6046d477f096b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[D] a bénéficié d'une revalorisation du coefficient à celui 403. Les 13 février et 5 avril 2018, l'employeur a proposé à M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6789fa450c7dc206c9eb7e35
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Elle réalise aussi l'étanchéité entre la chambre de combustion et la culasse empêchant les résidus de combustion, suie, goudron et calamine de venir polluer l'huile.
Source officiellePage 10 sur 14