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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aa8
25 septembre 2007
25 septembre 2007
V... 75020 PARIS Monsieur Charles W... ... 75015 PARIS Monsieur Dominique X... ... 75018 PARIS Monsieur Alexis Y... ... 75116 PARIS Madame Caroline BB... ... 92700
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e74c25a97f0381f56b0
17 novembre 2014
17 novembre 2014
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine COSSON, Conseillère faisant fonction de présidente Madame Marie-Brigitte FREMONT, Conseillère Madame Caroline
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00810_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
notamment de l'atlas des paysages Poitou-Charentes que la commune de Mauprévoir est située sur l'entité paysagère Les Terres de Brandes où le motif végétal se décline en bosquets, taillis ou autres forêts
Source officielle1ère Chambre
6363686e37e31b7f74444a92
2 novembre 2022
2 novembre 2022
LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline DELIÈRE, Présidente de chambre entendue en son rapport, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Caroline
Source officielle2ème chambre 2ème section
677ecfccb01eea4cf01a3efb
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Localité 13] ISRAEL tous deux représenté par Maître Diane RATTALINO, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1352 Monsieur [N] [C] [Adresse 6] [Localité 9] représenté par Maître Caroline
Source officielle1ère Chambre
63b546c8c9018405dfcaacd2
3 janvier 2023
3 janvier 2023
) [D], [E] [Z] [X] [D], [J] [D], [L] [D] PARTIES EN CAUSE : Madame [S] [K] née le 16 Février 1942 à [Localité 10] de nationalité française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b0
26 février 2015
26 février 2015
PENARD-OOSTERLYNCK, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Monsieur Georges G... ... ... 84490 SAINT SATURNIN LES APT Assigné à domicile en intervention forcée Représenté par Me Caroline
Source officielleSUCC/INDIV/FISC/DOUANIER
67898150428384b762e6aa8b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
débats et de Madame Sabrina WITTMANN, lors de la mise à disposition, PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [K] [R] né le 27 Octobre 1950 à ALGRANGE (57440), demeurant 17 Chemin des Claies - 95320 ST LEU LA FORET
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Requête n o 28305/05 La requérante, M me Anne Foley, est une ressortissante française, née en 1974 et résidant à Dunkerque. 7.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e36
14 janvier 2016
14 janvier 2016
de VERSAILLES, vestiaire : 618- No du dossier 20140451 Représentant : Me Henri-Charles LAMBERT, Plaidant, avocat au barreau de NICE INTIMEES 12/ Monsieur François K... ... 92360 MEUDON LA FORET
Source officielle1ère Chambre
67061e5dfde28ee420711398
8 octobre 2024
8 octobre 2024
En outre, le chef du laboratoire de biologie de l'institut technique FCBA (de la forêt, du cellulose, du bois, et de l'ameublement) interrogé par un expert judiciaire sur la datation de l'infestation d'un
Source officielle6ème chambre
CETAT:CETATEXT000042100797
8 juillet 2020
8 juillet 2020
CC..., M. et Mme DN... et Caroline CC..., M. et Mme CD... et AK...-Claude CC..., M. AA... CC..., M. EU... CC..., M. J... CC..., M. et Mme AV... et HW... CC..., M. DL... CC..., M. AJ...
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465654.20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
, les Etats membres peuvent déroger aux dispositions des article 12, 13, 14 et de l'article 15 points a) et b) : () b) pour prévenir des dommages importants notamment aux cultures, à l'élevage, aux forêts
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd9cfbe4c749809ab32ff5f
20 novembre 2019
20 novembre 2019
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIME Monsieur [T] [S] né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 16] (ALGERIE) [Adresse 2] [Localité 8] représenté par Me Caroline
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02108_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
Guillaume Toutias, premier conseiller, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de Me Cambus, représentant la société Ferme éolienne Le Mûrier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904cb
4 avril 2013
4 avril 2013
enregistrée sous le no 09/ 1406 APPELANTE : SAS ACCESSOIRES MODE DIFFUSION (AMD) Boulevard des Bretonnières Zone Industrielle 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU représentée par maître FOLLEN
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00296
20 mars 2018
20 mars 2018
Forêt et Nature, ont notamment été saisis, le mercredi 6 mars 2013, dans la salle d'expédition des produits finis, deux lots complets des vingt-huit produits élaborés et commercialisés par la SARL Mycoceutics
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2013:C1EV101
4 juillet 2013
4 juillet 2013
procédure pénale ; II résulte du dossier ayant abouti à la condamnation dont la révision est sollicitée, que le cadavre dénudé de Valérie Y... a été découvert, le lundi 12 août 1991, vers 13 h 15, dans la forêt
Source officielle1ère Chambre
67061e62fde28ee4207113f2
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Madame Véronique VEILLARD, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Philippe BRICOGNE, président de chambre Assesseur : Madame Caroline
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
5fda683a254004b167ed3637
4 juillet 2019
4 juillet 2019
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Janvier 2019, en chambre du conseil, devant la Cour composée de : Mme Isabelle RAIMBAUD-WINTHERLIG, Présidente chargée du rapport Mme Marie-Caroline
Source officiellePage 10 sur 12