Non comparante, représentée par Me Frédéric FORVEILLE, avocat du barreau de CAEN COMPOSITION LORS DES DÉBATS : PRÉSIDENT : Monsieur G.

Alain, Julien X..., demeurant Chiapadella, route d'Orezza, 20215 Folelli, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 juin 1999, où étaient présents : M.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 juin 2022 et le 27 juin 2023, Mme B, représentée par l'Aarpi Maouche de Folleville Avocats, demande à la Cour : 1°) d'annuler

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 2 février 2022, Mme B, représentée par Me Clémence de Folleville, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté sa

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 février 2021, Mme C E, représentée par Me de Folleville, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 septembre 2020 par laquelle

Michel X..., demeurant lieudit "Le Grand Clos" à Le Foeil en Quintin (Côtes-du-Nord), 2°/ de la société des Miroiteries de Bretagne, dont le siège social est ... à Saint-Brieuc (Côtes-du-Nord), défendeurs

Fréderic, demeurant Folelli à Castellare-di-Casinca (Corse), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 novembre 1989, où étaient présents : M.

Y..., demeurant 3, Marché Forville à Cannes (06400) ; M.

Y..., demeurant 3 Marché Forville à Cannes (06400) ; M.

administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation du marché public engagée par la commune de Cannes pour le lot n° 11, travaux de muséographie, dans le cadre de la réhabilitation du Moulin Forville

X] [T] : 1 CE (LRAR) + 1 CCC (LS) - CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE NORM ANDIE : 1 CE (LRAR) + 1 CCC (LS) - Me Marc REYNAUD : 1 CE + 1 CCC (dossier plaidoirie) (Case) - Me Frédéric FORVEILLE

Jaunin, secrétaire général de l’académie de Nantes, et de Mmes C... et Forveille et M.

Attendu que Mme X... a été engagée en mars 1996 par la société Groupama en qualité de chargée de clientèle polyvalente, son contrat de travail prévoyant qu'elle exercerait son activité à l'agence de Folelli

Eugénio, Stéphano, Benvenuto X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1988 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de Monsieur Jules, Etienne Y..., demeurant Folelli

B D et Mme C A, contestent devant le tribunal les résolutions adoptées par l'assemblée générale du 11 mai 2022 de la copropriété " U Bene Sta " située chemin Ferrara, lieudit Folelli à Penta-di-Casinca

disposition au greffe, date indiquée à l'issue des débats : 29 Mai 2015 par Monsieur DELCAN, Président nommé pour trois ans par Ordonnance de Monsieur Le Premier Président En présence de Madame FOUVILLE

René Adrien X... ... ... 20213 FOLELLI assisté de Me Pierre-Antoine PERES de la SELARL SELARL D'AVOCAT PIERRE ANTOINE PERES, avocat au barreau de BASTIA Mme Pierrette Toussainte Y... épouse

née le 15 Avril 1949 à CORTE (20250) ... ... 20213 FOLELLI assistée de Me Christian FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Alexandra ROMANACCE-BALESI, avocat au barreau de BASTIA