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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c042
28 mai 2008
28 mai 2008
D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le vingt-huit mai deux mille huit, COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS, DU DÉLIBÉRÉ ET DU PRONONCÉ DE L'ARRET : Président : Monsieur FOUCART
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01061
28 juillet 2021
28 juillet 2021
Sur le rapport de Mme Fouquet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [V] [G], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01295
17 novembre 2021
17 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Fouquet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. [G] [I], et les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0415DEC002039892
15 avril 1992
15 avril 1992
; de la requête No 20398/92 présentée par Marc FOUQUET
Source officielle1ère chambre
6349001763d497adffda4158
13 octobre 2022
13 octobre 2022
SOCIETE GENERALE Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Lionel FOUQUET à Me Romain FLOUTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022
Source officielleCHAMBRE DES ETRANGERS/JLD
6442298ed2fa6fd0f80402a0
20 avril 2023
20 avril 2023
COUR D'APPEL D'AGEN Cabinet du Premier Président Du : 20 avril 2023 RG : 23/0007 Appelant : [I] [T] - O R D O N N A N C E N° Nous, Pascale Fouquet, conseiller à la cour d'appel d'Agen
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67d3d1d973dc0a7d8826fd7d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 10 Décembre 2024, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Nelly EMIN, conseiller, Pascale FOUQUET
Source officielleciv1
6079435f9ba5988459c4219a
27 octobre 1976
27 octobre 1976
. ; QUE DAME FOUCQUART A... B... ONT ASSIGNE LES EPOUX X...
Source officielleChambre 0 REFERES
67f826ffcf40727a00443c65
10 avril 2025
10 avril 2025
barreau D’AVIGNON DÉFENDEUR MATMUT mutuelle assurance des travailleurs mutualistes, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Lionel FOUQUET
Source officiellesoc
61372224cd580146773fa8f0
19 mai 1994
19 mai 1994
Logisson, 2 / la SCEA de Fouquet, 3 / la SCEA d'Aubeire, 4 / la SCEA de Telle, 5 / la SCEA du Petit Logisson, 6 / la SCEA d'Elevage des Jugys, 7 / la société de fait X... et Jean-Paul
Source officiellesoc
6137225fcd580146773fc6ed
1 décembre 1994
1 décembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la SCEA de Fouquet, 2 / la SCEA des Jugys 3 / la société A et D.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01398
30 mai 2018
30 mai 2018
Soulard, président, Mme Fouquet, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOUQUET et les conclusions
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00158
17 janvier 2018
17 janvier 2018
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept janvier deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOUQUET
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01208
13 octobre 2021
13 octobre 2021
Sur le rapport de Mme Fouquet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Monsieur le directeur général des finances publiques, de Monsieur le directeur régional
Source officielleJCP Péronne
69601ce5cdc6046d47ac52fa
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ACTION LOGEMENT SERVICES C/ [X] [N] copie exécutoire remise le : 8-01-26 à ME LEMONNIER (Me ZANOVELLO et Me FOUQUART (Me DATHY) + copie Préfecture JUGEMENT DU 08 Janvier 2026
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bc38
27 juin 1977
27 juin 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 3 DU DECRET DES 27 NOVEMBRE- 1ER DECEMBRE 1790 ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE EN DATE DU 11 DECEMBRE 1975 A DIT LA SOCIETE FOUQUET SACOP MARITIME IRRECEVABLE EN SA
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f915
3 avril 1979
3 avril 1979
472 ET 572 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; Attendu que la sentence prud"homale attaquée a décidé que la société la moquetterie devait faire droit aux réclamations présentées par son ancien salarié FOUCART
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00600_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
M. et Mme C sont propriétaires de la parcelle cadastrée AA 153, située rue du Fouquet sur le territoire de la commune de Chevrières (60710).
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6799c4305331f58c9ee86f3e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
BIJOUTERIE JOAILLERIE KERLEROUX C/ Société FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS Copie exécutoire délivrée le : à : Me FOUQUAUT Me PRENEUX Copie certifiée
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01057
5 avril 2018
5 avril 2018
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq avril deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOUQUET
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