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1 401 résultats pour « Frederic Simon Les »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

6868b6b82f06adf21413c3ad

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

] Représentant : Me Rémi CHAMPRU de la SELARL LRJ AVOCATS, avocat au barreau de TARASCON Appelant SCI REVA inscrite au RCS de ALENCON Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD

Source officielle

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2216ecdc6046d47bb99b9

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARL LE FOURNIL DES MINIMES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, président, et Monsieur Christian SIMON

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741ebb9

Cassation

12 avril 1994

12 avril 1994

route, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Z... coupable de blessures involontaires sur les personnes de Frédéric

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e94f5ecdc6046d4730f1d9

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 1 Avril 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU DE LAGE LANDEN LEASING [Adresse 1] comparant par Me LUGOSI Maryline - SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON

Source officielle
CC

cr

61372524cd5801467741b4d2

Cassation

18 octobre 1990

18 octobre 1990

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 16 novembre 1989, qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires, a statué

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e440

Cassation

18 septembre 1995

18 septembre 1995

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE du 12 avril 1995, qui, dans la procédure suivie contre lui pour exploitation illicite de jeux de hasard, a confirmé l'ordonnance

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfb8

Cassation

23 janvier 1996

23 janvier 1996

Frédéric, contre l'arrêt n 249/94 de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 1994, qui l'a condamné, pour infractions à la règle du repos dominical, à 11 amendes de 500

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfe6

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Frédéric, contre l'arrêt n 79 de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 18 janvier 1995, qui, pour infraction à la règle du repos hebdomadaire, l'a condamné à 3 amendes de 1 OOO francs chacune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d62c

Appel

7 février 2011

7 février 2011

C/ Mme Simone Y... veuve X..., U. D. A. F. DE LA HAUTE VIENNE, curateur de Mme Veuve X...

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007770778

Admin. suprême

4 décembre 1992

4 décembre 1992

Frédéric T..., demeurant au Bourg, Abymes, Guadeloupe ; M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:472320.20230918

Admin. suprême

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Par cette requête, la commune de Saint-Simon-de-Bordes et les communautés de communes de la Haute Saintonge et des 4B Sud-Charente demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e451

Cassation

25 octobre 1995

25 octobre 1995

civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHEVALLIER Frédéric

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CA

Ch. Sociale -Section B

644b639bc51457d0f882dcf5

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

LEBLANC de la SELARL SIDONIE LEBLANC, avocat au barreau de GRENOBLE S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c48

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Arrêt prononcé par Madame Simone GABORIAU, Présidente.Et ont signé le présent arrêt :Madame Simone GABORIAU, Présidente Madame Bernadette RUIZ DE CONEJO, Greffier.

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CC

cr

61372522cd5801467741b3d8

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 31 janvier 1989, qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires commis sous

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CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69cf666dcdc6046d47f454a1

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître François-Luc SIMON

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CC

cr

61372578cd5801467741e054

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

Frédéric, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 27 février 1996, qui a confirmé l'ordonnance de refus d'informer sur sa plainte avec constitution

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

670d6108d1ffbed0eed8e662

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DENOST AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Benoit RAIMBERT de la SELARL SIMON ASSOCIES - #P0411 représentée par Me Catherine MAULER - #P0548 défaillant représentée par Maître [K] PARINI de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c52c

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 29 MAI 2008 APPELANTE ET INTERVENANTE VOLONTAIRE : Madame Simonne Z... épouse X... prise tant en son nom personnel qu'ès qualités d'héritière

Source officielle
CC

cr

61372607cd5801467742266d

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller SIMON

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