Des travaux de structure, décidés par le syndicat de copropriétaires de l'immeuble sis à [Adresse 4] – [Adresse 1], ont été réalisés par l'entreprise FREYSSINET.

B A, représenté par Me Freyssinet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 avril 2023 par lequel le ministre de l'intérieur et des outre-mer a prononcé sa radiation des cadres de la police

rendu le 23 février 1989 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit de la Compagnie fiduciaire de Lorraine, société à responsabilité limitée dont le siège social est 2, place de la Gare à Freyming-Merlebach

administrative, de condamner la société Suez Eau France et Orléans Métropole à leur verser, à parts égales, la somme de 20 890 euros HT au titre des travaux urgents de comblement évalués par la société Freyssinet

B..., exerçant, 1 avenue Eugène Freyssinet, à Guyancourt (78280) est désigné en qualité d’expert.

BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE Challenger - 1 Avenue Eugène Freyssinet 78280 GUYANCOURT représentée par Maître Rachel FELDMAN de la SELARL SAUPHAR GIBEAULT FELDMAN, avocats au barreau de PARIS, vestiaire

défendeurs à la cassation ; En présence : 1°/ de la Caisse autonome de sécurité sociale dans les mines (CASSM), dont le siège se trouve ..., intervenante, 2°/ des Houillères du Bassin de Lorraine, Freyming

cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1995 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re Section), au profit de la société Houillères du Bassin de Lorraine, dont le siège est 2, rue de Metz, 57800 Freyming

Par ailleurs, la société Freyssinet a été consultée.

Ces travaux, qui sont bien relatifs à l'immeuble des époux [Y], ont été facturés par l'entreprise Freyssinet à hauteur de 5 840 euros HT, soit 6 424 euros TTC.

complémentaire, enregistrés les 27 mars et 25 juin 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, dont le siège est Challanger, 1, avenue Eugène Freyssinet

352J-W-B7H-C2QAI N° MINUTE : 24/00005 DEMANDEURS: [Y] [B] [P] [B] DEFENDEURS: SIP [Localité 13] [12] DEMANDEURS Monsieur [Y] [B] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Antoine FRAYSSINHES

Par un mémoire, enregistré le 25 octobre 2024, la société Freyssinet France, représentée par Me Bouty-Duparc, conclut au rejet de la demande tendant à la détermination du préjudice propre à la société

Scetauroute d'un engagement tacite ou verbal qui lui aurait confié l'exécution de travaux d'aménagement paysager sur des sections des autoroutes A4 aux environs de Metz et A34 entre Strasbourg et Freyming

Y..., POUR LES HOUILLERES DU BASSIN DE LORRAINE, DONT LE SIEGE EST A FREYMING MERLEBACH MOSELLE ... PAR LEUR DIRECTEUR GENERAL EN EXERCICE M.

d'un arrêt rendu le 3 mai 1988 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1°/ de Madame Véronique X... épouse de Monsieur Y..., 2°/ de Monsieur Gilles Y..., demeurant tous deux à Freyming-Merlebach

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association d'aide aux personnes âgées du bassin houiller lorrain, dont le siège social est ... à Freyming-Merlebach

d'un montant de 441 293,40 euro HT ; Qu'il n'y a pas lieu de prendre en considération un nouveau devis de la société FREYSSINET qui reprend chaque poste de son devis initial retenu par le tribunal pour