Gérard X..., demeurant ..., 15 / de M. Stanislas E..., 16 / de M. Gabriel P..., 17 / de M. Lucien I..., 18 / de M. Serge Y..., 19 / de M.

Gérard A..., demeurant ..., 6 / de M. Bruno B..., demeurant ..., 7 / de Mme Laurence F..., épouse B..., demeurant ..., 8 / de M.

: Monsieur [X] [S] né le 28 février 1956 à [Localité 8] domicilié [Adresse 6] Représenté par Me Barbara VASSEUR de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant, et par Me Gérard

CUBA C/ Société SOLEIL MANAGEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie MORREEL-WEBER Me Anaïs GARAY Décision déférée à la Cour : Ordonnance du

Q..., en qualité de gérant de fait de la société Le Star et de gérant de fait de la société Distriloisir, coupables de défaut de déclaration de recettes des jeux et de défaut de paiement de l'impôt sur

Gérard ZE..., 114°/ de Mme Yvette ZE..., demeurant ensemble ..., 115°/ de M. YD...

La Cour était composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère qui en ont délibéré.

Gérard Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 2000 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre civile), au profit : 1 / de la Société d'aménagement foncier et d'établissement

Ibrahim F..., demeurant immeuble Gérard, appartement 4, ..., 10 / Mme Khatizan X..., épouse F..., demeurant ..., 11 / M.

Gérard X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La société Albert Stoops et la compagnie Axa Courtage ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 20 décembre 2000, un pourvoi incident contre

WELZER de la SELARL WELZER, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Avril 2024, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

Gérard XU..., demeurant ..., 45°/ de M. Jacques XQ..., demeurant ..., 46°/ de M.

Gérard YB..., 17°/ de Mme Edith, Jeanne YB..., née A..., demeurant ensemble Pavillon 9, Ma Maison, Tujac, 19100 Brive, 18°/ de M.

Ernst, Gerd SS..., 402°/ Mme Myrtha MB..., épouse SS..., demeurant ensemble à Regensdorf 8105 (Suisse), Rosenstrasse 49, 403°/ M.

OCTOBRE 2022 N°2022/688 Rôle N° RG 21/06041 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHKTE [J] [W] C/ [R] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thimothée JOLY Me Gérard

SCHNEIDER Me Gérard ALEXANDRE COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 29 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE M.

Gérard F..., domicilié ..., 20 / M. Gérard B..., domicilié ..., stand 160, 93400 Saint-Ouen, 21 / M.

MILANO-ITALIE représenté par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me André GUIBERT, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Gérald Y... ... 20000 AJACCIO représenté

Constant GUAGNINI Né le 26 janvier 1959 à BASTIA D.P.A.C. à la Maison d'Arrêt de BORGO X... pour avocat : Me Gérard TIBERI Avocat au Barreau de BASTIA PARTIES CIVILES : Consorts Y...

Gérard ZE..., 114°/ de Mme Yvette ZE..., demeurant ensemble ..., 115°/ de M. YD...