Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11486
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Philippe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 31 mai 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Vendredi samedi dimanche maintenance, société
Source officielle1ère chambre civile A
68df5d724a4e15bf2fe4fa28
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[M] [S] né le 30 Octobre 1957 à [Localité 6] (01) [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant,toque :475 Et
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C310033
7 février 2019
7 février 2019
Philippe Z..., 2°/ à Mme Brigitte Z..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 8 janvier 2019,
Source officiellecr
édure suiviec/Guy B
6137257fcd5801467741e457
24 octobre 1995
24 octobre 1995
1995 portant amnistie ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 18 novembre 1991, Guy B., interrogé par Philippe
Source officiellesoc
613721fccd580146773f9432
25 novembre 1993
25 novembre 1993
Christian Y..., demeurant chemin départemental CD 984 à Péron, Saint-Genis Pouilly (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1990 par la cour d'appel de Lyon (8e chambre sociale), au profit :
Source officielleChambre 4-5
68f1d90f9abd0e067a219407
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 16 Octobre 2025 Signé par Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre et Mme Karen VANNUCCI, greffier, auquel la minute de
Source officielleSociale C salle 1
5fddbf184dd9d264ebec8685
31 mai 2018
31 mai 2018
LANGHEMAST STRAETE 59670 NORDPEENE Représentée par Me Patricia JEANNIN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 24 Janvier 2018 Tenue par Philippe
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
651d0289fe8d588318c1acea
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'association sans but lucratif Jazz En Muziek ayant pour activité l'organisation de manifestations des arts du spectacle et notamment de festivals de musique organise chaque année depuis 2002 le Gent
Source officielleChambre 1-8
6347abe029ffd2adfff4f194
12 octobre 2022
12 octobre 2022
ARRÊT Contradictoire, prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Octobre 2022, signé par Monsieur Philippe COULANGE, Président et Madame Maria FREDON, greffière auquel la minute de la décision
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c0230
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3
DTA_2303047_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
Source officielleChambre 3
DTA_2302100_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Cabecas, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officiellecr
és ayant déclenché la première procédure criminellec/M. Fabrice A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01228
25 avril 2017
25 avril 2017
qu'à l'issue de l'assassinat de Philippe B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7fc
2 décembre 2010
2 décembre 2010
Phildar et Elvina n'ont pas commis d'actes de concurrence déloyale et parasitaire, * débouté les sociétés Phildar et Elvina de leur demande reconventionnelle au titre de la procédure abusive, * dit n'y
Source officielle1re chambre sociale
69fc245bcdc6046d47e1caeb
6 mai 2026
6 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jean-Jacques FRION, Conseiller Madame Florence FERRANET
Source officielle4e chambre civile
63b7ccf96b63637c907b7b86
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Henriane MILOT ARRET : - par défaut ; - prononcé
Source officielleRéférés civils
67f567e5bbf04ef7857ba9a1
1 avril 2025
1 avril 2025
de la SELARL CLF, avocats au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DU RHÔNE, dont le siège social est sis [Adresse 3] - [Localité 4] représentée par Maître Yves PHILIP
Source officielleciv1
60794b849ba5988459c4350b
22 avril 1986
22 avril 1986
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'Eugène X... et Leila Z..., se sont mariés le 11 juin 1946 devant l'archevêque arménien catholique d'Alep (Syrie) ; qu'un fils Philippe est né de cette
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a310
14 juin 2007
14 juin 2007
né le 23 Septembre 1943 à VAUDRINGHEN Demeurant ... 62240 SENLECQUES représenté par Me Philippe MEILLIER, avocat au barreau d'ARRAS Madame Danielle Y... épouse X...
Source officiellesoc
613723e9cd5801467740fc2d
2 juillet 2002
2 juillet 2002
Philippe Masia, demeurant 84, route de Sézazin, 69360 Ternay, 30 / de M. Jean-Pierre Mattaini, demeurant 6, rue Max Barrel, 69200 Venissieux, 31 / de M.
Source officiellePage 10 sur 46