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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a45d57cdc6046d47283bd4
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Numéro d'inscription au répertoire général : 2021F3870 Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD
Source officielleTrib. de Commerce
69a45ddacdc6046d47284408
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Numéro d'inscription au répertoire général : 2022F5182 Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2505400_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A..., représentée par Me Girard, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 10 avril 2025 par lequel le maire de Campagna de Sault lui a fait interdiction de nourrir des chats sur le territoire
Source officielleciv1
6137225dcd580146773fc5eb
15 novembre 1994
15 novembre 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Girard et Barriquault, société à responsabilité
Source officielleJLD
67463f27ff0e70d9427b5a1c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DÉTENTION Notification à : - M. le directeur du groupe hospitalier du [Localité 4] - [W] [N] par transmission au directeur de l’hôpital contre signature d’un récépissé - Me Marie-astrid GIRARD
Source officielleJLD
67463f28ff0e70d9427b5a31
9 octobre 2024
9 octobre 2024
pital centre signature d'un récépissé - Me Marie-astrid GIRARD - M.
Source officielleciv1
61372091cd580146773ebbbf
1 février 1972
1 février 1972
ATTENDU QUE MONSIEUR LE CONSEILLER GIRARD EST DECEDE SANS AVOIR PU, COMME CONSEILLER RAPPORTEUR, SIGNER LES ARRETS RENDUS PAR LA TROISIEME CHAMBRE CIVILE, DANS LES AFFAIRES SUIVANTES : A L'AUDIENCE DU
Source officielleTrib. de Commerce
69bf8ba4cdc6046d4784548a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
de Me [X] [A], comparante ou dûment représentée, Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du 17/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD
Source officielleciv3
61372196cd580146773f5046
8 octobre 1991
8 octobre 1991
(Bas-Rhin), représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, 2°) la société Girard, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone industrielle à Vesoul (Haute-Saône
Source officiellesoc
613720f9cd580146773eff2d
15 juin 1989
15 juin 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée CHAUDRONNERIE GIRARD FRERES, ...
Source officiellesoc
613722c3cd580146774012b6
1 octobre 1996
1 octobre 1996
Gélineau-Larrivet, président, Mme Girard-Thuilier, conseiller référendaire rapporteur, MM.
Source officielleciv1
61372094cd580146773ebe3f
4 mai 1977
4 mai 1977
PAR CONCLUSIONS AUXQUELLES IL N'AURAIT PAS ETE REPONDU ; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU SECOND DEGRE, SAISIS RELATIVEMENT A L'INTERVENTION DE DE GIRARD DE Z...
Source officielleChambre civile TGI
69e31161cdc6046d47a75269
17 avril 2026
17 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile TGI N° RG 25/00016 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GIJ4 Monsieur [L] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2600149_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Girard, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2506624_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
B occupe un logement dans la résidence universitaire Philippe de Girard 3, au 83 rue Philippe de Girard à Paris 18ème arrondissement, en qualité d'étudiant titulaire d'une bourse sur critères sociaux depuis
Source officielleciv1
613720f5cd580146773efd29
28 juin 1989
28 juin 1989
B..., demeurant ..., pris en qualité de cosyndic du règlement judiciaire de la société des Etablissements GIRARD-CADET, 8°) de M.
Source officielleJLD CIVIL
69d69fc3cdc6046d478ec25f
8 avril 2026
8 avril 2026
décision dont la teneur suit : ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [F] [B] né le 02 Mai 1984 à [Localité 2] (ORNE) demeurant Actuellement hospitalisé au CPO - [Adresse 1] comparant, assisté de Me Alexandra GIRARD
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100923_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo, et le lycée polyvalent Philippe de Girard
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100925_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo, et le lycée polyvalent Philippe de Girard
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003617_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo, et le lycée polyvalent Philippe de Girard
Source officiellePage 10 sur 951