reconstitutions d'horaires établies de sa main sans répondre aux conclusions d'appel de la SAEMS circuit de Nevers Magny Cours objectant que ces reconstitutions avaient été réalisées de façon très généreuse

Z... afin qu'un droit de visite soit accordé à Mme Louise-Michèle de X... de Y... sur sa petite-fille Geneviève Z... ; que par jugement du 26 janvier 1999 ce juge a accordé un droit de visite pendant 6

Marie-Geneviève, épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 27 septembre 1994, qui, dans la procédure suivie sur sa plainte notamment

d'assuré social lorsque celui-ci aura établi qu'il ne pouvait recevoir sur le territoire français les soins appropriés à son état ; Attendu, selon le jugement attaqué, que l'hôpital cantonal de Genève

Annunziato A..., époux contractuellement séparé de biens de Mme Geneviève X..., demeurant à Charny, Saint-Jéoire-en-Faucigny (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1991 par la cour

Y... née le [...] , comme compagne de Gilbert Z..., - les photographies de famille du couple formé par Gilbert Z... et Geneviève Y..., - les cartes postales et lettres, signées "Papy", "Geneviève" ou

demande tendant à la fixation du loyer du bail renouvelé ; qu'Hélène E... étant décédée au cours d'opérations d'expertise ordonnées avant dire droit, le président du tribunal, constatant que Mmes Geneviève

société anonyme Nortex, 4 / de la société Allianz assurances, venant aux droits de la société Rhin et Moselle, dont le siège est ..., aux droits desquelles vient la compagnie AGF IART, 5 / de Mme Geneviève

perdu toute possibilité de recevoir réparation de son préjudice, la cour d'appel a violé par fausse application les dispositions combinées des paragraphes 1 et 2 de l'article 30 de la convention de Genève

B... fait grief à l'arrêt d'annuler l'enregistrement de la déclaration souscrite le 3 avril 2009 devant le consul adjoint de France à Genève, sur le fondement de l'article 21-2 du code civil, de dire qu'il

de conseils de nationalités différentes ; qu'il résulte des pièces de la procédure que Maïtene X..., de nationalité suisse, avait choisi deux avocats pour assurer sa défense, un avocat du barreau de Genève

Marion E..., domiciliée [...]                         , contre l'arrêt rendu le 14 avril 2016 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 1re chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Geneviève

; qu'en 2012 le groupe Auchan a décidé de réorganiser ses activités et de transférer à Villeneuve d'Asq, à la société OIA, les activités des achats internationaux auparavant exercées à Genève ; que la

relative à une saisine et à une demande de mesures conservatoires présentées par la société anonyme Paris Gennevillers Containers

Jean et Joël X... et leur soeur, Mme Geneviève Y... , née X...

Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 30 novembre 2022) et les pièces de la procédure, un jugement du tribunal de première instance du canton de Genève (Suisse) du 16 octobre 2018, confirmé par arrêt de la Cour

Pierre Y..., 2 / Mme Geneviève Y..., épouse H..., demeurant tous deux à Béziers (Hérault), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1992 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section

[G] ne serait pas expulsé ou reconduit vers l'Afghanistan, la chambre de l'instruction a violé les articles 695-22 du code de procédure pénale, 33 de la Convention de Genève du 28 juillet 1951, 18 et 19