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219 résultats pour « Glaive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0113DEC004948407

Admin. suprême

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Brosson 1950 Glaine-Montaigut n o 49506/07 M. Doix 1947 Bagneux n o 49508/07 M. Hébert 1957 Villemoisson sur Orge n o 49511/07 M me Garnier 1951 Vitry-sur-Seine n o 49513/07 M.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

63c1050abf9fd47c90a13580

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Patricia LE TOUARIN LAILLET de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Brigitte AUBRY GLAIN

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

670eb9881c3411ff34557df1

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

La présence d’eau et de glaise a encore été constatée à chaque fois suivant des épisodes pluvieux du 6 août au 21 novembre 2019.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302549_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Bowling Rives d’Arcins, Bowling Grand Sud Lattes et Espace SQY, les 30 janvier 2002, 28 novembre 2003 et 15 mars 2006, mentionnent que le siège de la société Bayonne Loisirs était situé au 9 allée de Glain

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8a24781dc057dee7ce2

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

: d'un jugement rendu le 13 novembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, section industrie (n° F 16/00133) Monsieur [O] [P] 6 rue du Canal 08200 GLAIRE

Source officielle
CA

3e chambre

60337fd1c7d44b3384c4b044

Appel

1 juin 2017

1 juin 2017

l'exposition -ce qui vient d'être jugé- on en revient aux déterminants classiquement évoqués dans l'infertilité après exposition, tout particulièrement l'adénose et ses conséquences dommageables sur la glaire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163abe2379f4722fa1c51cb

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

DEVELOPPEMENT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] [Localité 9] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Brigitte AUBRY GLAIN

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03037_20250120

Admin. Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

L un permis de construire autorisant la démolition d'un chalet existant et la construction d'un chalet d'habitation d'une surface de plancher de 137,89 m², au lieudit Glaise ouest, sur une parcelle cadastrée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200847

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

référence à plusieurs études faisant apparaître que la stérilité est plus fréquente chez les femmes exposées in utero au DES ainsi qu'une étude citant comme causes principales : les insuffisances de glaire

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6037154b30e803af9e605590

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

social [Adresse 1] [Adresse 3] Représentée par Me Loïc BUSSY, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Patricia LE TOUARIN LAILLET, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Brigitte AUBRY-GLAIN

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY03036_20250120

Admin. Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

M un permis de construire autorisant la démolition d'un chalet existant et la construction d'un chalet d'habitation d'une surface de plancher de 137,89 m², au lieudit Glaise ouest, sur une parcelle cadastrée

Source officielle
CA

21e chambre

635237d48c924eadffcc4b66

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[E] qui apparemment était son chef, celui-ci se posait la question pourquoi le camion s'était enlisé alors que [B] durant la semaine avait déjà fait une dizaine de voyage pour décharger de la terre glaise

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

643e351983146e04f531eb35

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

3] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Patricia Le Touarin Laillet, avocat plaidant, substitué à l'audience par Me Brigitte Aubry Glain

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3f4e82250580d24f5d

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Mécontente des soins, la patiente le contactait, déclarait avoir eu des glaires dans la gorge et des crises d’angoisse mais elle ne se plaignait pas des soins prodigués sur la dent ; elle rédigeait un

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA00446_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

La conduite des eaux est assurée par un drain entouré d'une " chaussette " anti-contaminante, situé à environ 35 cm de profondeur dans une couche d'argile mais la glaise a peu à peu colmaté la chaussette

Source officielle
CA

1ère Chambre

6970db0dcdc6046d471e0465

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

LISI AUTOMOTIVE FORMER RCS de [Localité 6] n°322 624 701 Sise [Adresse 2] Représentée par Me Marion RONGEOT de la SCP SCP D'AVOCATS GLAIVE RONGEOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE S.A.

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3da09c432ce7d11a7043a

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

pleurent Moïse” - “les évènements encadrant la mort de Séthi” et ceux “encadrant l’accession de Ramsès au Trône d’Egypte” - “l’affrontement entre les deux frères, dépeint par la chanson “à chacun son glaive

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202263_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

provenant de l'enceinte, colmaté le trou situé au-dessus de la vanne de contrôle de niveau, nettoyé les berges et digues des espèces végétales nuisibles et étalé sur les berges une couche de terre glaise

Source officielle
CA

Recours Fiscaux

5fd98847414aa6787ed02377

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

Ce procès-verbal atteste cependant d'un nombre très important d'ampoules stockés à Glaire, [...] dans des locaux qui semblent avoir été ceux de la société Manufacture Française des Ardennes avant sa cession

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02992_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

, s'agissant notamment des photomontages n°s 2, 25, 26 et 33.Toutefois, d'une part, les photomontages 25 et 26, réalisés depuis la chapelle du Vieux Bourg et depuis les abords du château de la Motte Glain

Source officielle

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