AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0113DEC004948407
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Brosson 1950 Glaine-Montaigut n o 49506/07 M. Doix 1947 Bagneux n o 49508/07 M. Hébert 1957 Villemoisson sur Orge n o 49511/07 M me Garnier 1951 Vitry-sur-Seine n o 49513/07 M.
Source officielleChambre 3-2
63c1050abf9fd47c90a13580
12 janvier 2023
12 janvier 2023
COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Patricia LE TOUARIN LAILLET de la SCP RAFFIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Brigitte AUBRY GLAIN
Source officielleChambre Civile 2
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11 octobre 2024
11 octobre 2024
La présence d’eau et de glaise a encore été constatée à chaque fois suivant des épisodes pluvieux du 6 août au 21 novembre 2019.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2302549_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Bowling Rives d’Arcins, Bowling Grand Sud Lattes et Espace SQY, les 30 janvier 2002, 28 novembre 2003 et 15 mars 2006, mentionnent que le siège de la société Bayonne Loisirs était situé au 9 allée de Glain
Source officielleChambre sociale
627ca8a24781dc057dee7ce2
11 mai 2022
11 mai 2022
: d'un jugement rendu le 13 novembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARLEVILLE-MEZIERES, section industrie (n° F 16/00133) Monsieur [O] [P] 6 rue du Canal 08200 GLAIRE
Source officielle3e chambre
60337fd1c7d44b3384c4b044
1 juin 2017
1 juin 2017
l'exposition -ce qui vient d'être jugé- on en revient aux déterminants classiquement évoqués dans l'infertilité après exposition, tout particulièrement l'adénose et ses conséquences dommageables sur la glaire
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163abe2379f4722fa1c51cb
19 octobre 2010
19 octobre 2010
DEVELOPPEMENT prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 1] [Localité 9] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Brigitte AUBRY GLAIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03037_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
L un permis de construire autorisant la démolition d'un chalet existant et la construction d'un chalet d'habitation d'une surface de plancher de 137,89 m², au lieudit Glaise ouest, sur une parcelle cadastrée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200847
8 juin 2017
8 juin 2017
référence à plusieurs études faisant apparaître que la stérilité est plus fréquente chez les femmes exposées in utero au DES ainsi qu'une étude citant comme causes principales : les insuffisances de glaire
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6037154b30e803af9e605590
11 juin 2015
11 juin 2015
social [Adresse 1] [Adresse 3] Représentée par Me Loïc BUSSY, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Patricia LE TOUARIN LAILLET, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Brigitte AUBRY-GLAIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY03036_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
M un permis de construire autorisant la démolition d'un chalet existant et la construction d'un chalet d'habitation d'une surface de plancher de 137,89 m², au lieudit Glaise ouest, sur une parcelle cadastrée
Source officielle21e chambre
635237d48c924eadffcc4b66
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[E] qui apparemment était son chef, celui-ci se posait la question pourquoi le camion s'était enlisé alors que [B] durant la semaine avait déjà fait une dizaine de voyage pour décharger de la terre glaise
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
643e351983146e04f531eb35
13 avril 2023
13 avril 2023
3] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Patricia Le Touarin Laillet, avocat plaidant, substitué à l'audience par Me Brigitte Aubry Glain
Source officielleQuatrième Chambre
66182f3f4e82250580d24f5d
11 avril 2024
11 avril 2024
Mécontente des soins, la patiente le contactait, déclarait avoir eu des glaires dans la gorge et des crises d’angoisse mais elle ne se plaignait pas des soins prodigués sur la dent ; elle rédigeait un
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00446_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
La conduite des eaux est assurée par un drain entouré d'une " chaussette " anti-contaminante, situé à environ 35 cm de profondeur dans une couche d'argile mais la glaise a peu à peu colmaté la chaussette
Source officielle1ère Chambre
6970db0dcdc6046d471e0465
20 janvier 2026
20 janvier 2026
LISI AUTOMOTIVE FORMER RCS de [Localité 6] n°322 624 701 Sise [Adresse 2] Représentée par Me Marion RONGEOT de la SCP SCP D'AVOCATS GLAIVE RONGEOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE S.A.
Source officielle3ème chambre 3ème section
65c3da09c432ce7d11a7043a
31 janvier 2024
31 janvier 2024
pleurent Moïse” - “les évènements encadrant la mort de Séthi” et ceux “encadrant l’accession de Ramsès au Trône d’Egypte” - “l’affrontement entre les deux frères, dépeint par la chanson “à chacun son glaive
Source officielle1ère chambre
DTA_2202263_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
provenant de l'enceinte, colmaté le trou situé au-dessus de la vanne de contrôle de niveau, nettoyé les berges et digues des espèces végétales nuisibles et étalé sur les berges une couche de terre glaise
Source officielleRecours Fiscaux
5fd98847414aa6787ed02377
15 janvier 2020
15 janvier 2020
Ce procès-verbal atteste cependant d'un nombre très important d'ampoules stockés à Glaire, [...] dans des locaux qui semblent avoir été ceux de la société Manufacture Française des Ardennes avant sa cession
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02992_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
, s'agissant notamment des photomontages n°s 2, 25, 26 et 33.Toutefois, d'une part, les photomontages 25 et 26, réalisés depuis la chapelle du Vieux Bourg et depuis les abords du château de la Motte Glain
Source officiellePage 10 sur 11