Amateur d'art, le requérant acquit le 2 août 1955 à New-York un tableau de Van Gogh, intitulé "Jardin à Auvers".

;        Application No. 27772/95                     by Nigel David GOOCH

bâties et de ses taxes annexes auxquelles elle a été assujettie dans les rôles de la commune de Paris au titre des années 2020 et 2021 à raison d'un immeuble situé 68, quai de la Râpée et 5, rue Van Gogh

Claude X..., les consorts VAN GOCH-RUCHARDT-DUTFOY-TERREL DES H..., tous membres de la famille de monsieur Léon G... désignés comme légataires au titre des indemnités reçues du fait de la spoliation, et

Patrice, Mme GOE Rose XD..., au ministre délégué auprès du Premier ministre chargé des départements et des territoires d'outre-mer et au Premier ministre.

E, demeurant à Oloron Sainte-Marie (Pyrénées-Atlantiques) Goes, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

réalité, mériterait une saison prolongée sur les bancs [de l’école] «   primaire   » de l’étude de la littérature et de l’esthétique, avec obligation de lire et d’analyser Aristote, Horace et Goethe

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-DENIS (RÉUNION) JUGE DE L’EXÉCUTION SAISIES IMMOBILIÈRES JUGEMENT D’ADJUDICATION DU 09 octobre 2025 N° RG 23/00053 - N° Portalis DB3Z-W-B7H-GO6H

André A..., demeurant 71, Pavillon Théodoric, Résidence Les Goths à Equeurdreville (50120), M. Patrick L..., demeurant ..., M. Michel G..., demeurant ... à Saint-Jean de Boisséa (44640), M.

C..., demeurant à Paris (4e), 1, place du Parvis Notre Dame, Hôtel Dieu, 9°/ Monsieur HABI X..., domicilié à Paris (12e), 5/9, passage Van Gogh, 10°/ Monsieur N..., domicilié à Paris (4e), 1, place

Bruno E..., demeurant ... en Goele et actuellement sans domicile connu, 4 / de M. Eric C..., demeurant ..., 5 / de M.

] [X] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Arnaud DEBELLEIX, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 662 assisté de Me Rémi GOEHRS

8ème Chambre Cabinet L RG n° 04/09714 APPELANTE Madame [U] [T] [Z] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP KIEFFER JOLY BELLICHACH, avoués à la Cour assisté de Maître Remi GOEHRS

de quarante-cinq jours et à faire constater sa présence le lundi, mercredi et vendredi à 10 heures, sauf les week-end et jours fériés dans les locaux du commissariat de Villeneuve d'Ascq, Place Van-Gogh

Vincent X..., demeurant ..., place Van Gogh, 84120 Pertuis, en cassation d'un arrêt rendu le 13 février 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit du Commissariat à

    Therefore, it remains to be examined whether the prohibition was justified to protect the cemetery-goers’ right to manifest their religion.

Par la présente requête, Mme B C, propriétaire d'une maison d'habitation sur une parcelle contiguë au projet, cadastrée section CE n°116, sis au 1 impasse Goethe, demande au tribunal d'annuler cet arrêté

border-top-width:0.75pt; border-left-style:solid; border-left-width:0.75pt; padding-right:5.03pt; padding-left:5.03pt; vertical-align:top }       THIRD SECTION Application no. 19165/11 ONROEREND GOED