Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 28 novembre 2003, qui a rejeté sa requête en incident contentieux d'exécution de peine ; Vu le mémoire produit

Guy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 5 janvier 1990, qui, après avoir relaxé Jackie A... des fins de la poursuite du chef de recel de vol, l'a débouté

; "le meurtre spécifié à la question n° 1 a-t-il été commis avec des guet-apens ?"

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, en date du 5 juin 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de complicité de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre

Guy Edmond D..., avec lequel elle demeure ... (Yvelines), M. Xavier N..., époux de Q...

Guy, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 31 juillet 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

dommages-intérêts ; " aux motifs que Raymond D... a reconnu avoir procédé, avec Mme B..., au changement des étiquettes, prétendant, quant à lui qu'à la demande de son supérieur hiérarchique, Jean-Guy

C... a reconnu lors des débats avoir remplacé Georges I... par Alexis I... ; que Guy C... a apposé les marques Alexis I..., soit directement, soit après moulage, et F.

GAEC ait fait valoir que la passation par écrit du contrat , accompagnée d'une confirmation du marché par le courtier qui y indiquait expressément acheter "ferme pour le compte et par ordre : SA Ets Guy

est nécessaire pour préserver l'ordre public du trouble causé par les infractions et pour éviter toute concertation frauduleuse entre les personnes mises en examen et leurs complices ; "alors que Guy

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 3 juillet 2003, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et 10 000 euros d'amende, a ordonné

Guy, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 17 mai 1999, qui, statuant après renvoi de cassation et sur le seul appel de la partie civile, l'a renvoyé devant

Guy Y..., demeurant à Morigny Champigny (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section B), au profit de Mme Juliette X..., veuve

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Maroquinerie PJ Guene, dont le siège social est à Vaux-sous-Aubigny

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 8 novembre 1995, qui, pour corruption passive, les a condamnés chacun à 1 an d'emprisonnement avec sursis, 10 000

Guy, demeurant HLM Les Vergeiras, bâtiment 2 B, Le Luc en Provence (Var), défendeur à la cassation.

Jean-Guy X..., domicilié à Fitou (Aude), route nationale 9, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 mai 1990, où étaient présents : M.

confirme l'ordonnance de non-lieu rendue dans les poursuites pour homicide involontaire engagées contre Michel Z... en sa qualité de maire de Collioure à la suite de l'accident mortel dont ont été victimes Guy

faisait valoir que ce dernier, avec lequel il entretenait des relations très conflictuelles, avait agi à son insu, dans le seul but de lui nuire ; qu'en se bornant à retenir que le contrat de travail de Guy

Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 24 février 1994 qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs