Jean Eric L, demeurant ..., Mme Michette Marie Hélène S, demeurant ... ; M.

Marie-Hélène, DH... Thierry, DI... Lasa, DJ... Philippe, DK... Philippe, DL... Françoise, DM... Marie-Hélène, DA... Fabienne, DN... Adrien, DO... Aleph, DP... Hélène, DQ... Jean-Luc, DR...

Marcel, Raymond XK..., demeurant ... (Haute-Savoie), 4°/ Mme Y..., Louise XK..., née J..., demeurant ... (Haute-Savoie), 5°/ M. Jean-François XK..., demeurant ... (Haute-Savoie), 6°/ M.

Claude, Yvon Y..., 2 / Mme Solange, Pierrette, Raymonde Y..., née A..., demeurant ensemble La Anse du Brick à Maupertus-sur-Mer, Fermanville (Manche) en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991

, président,   Işıl Karakaş,   Peer Lorenzen,   András Sajó,   Nebojša Vučinić,   Helen Keller,   Egidijus Kūris, juges, et de Stanley Naismith, greffier de section, Vu la

Raymond O, demeurant ..., M. Jean P, demeurant ..., M. Jean-Marc Q, demeurant ..., Mme Marie-Rose R, demeurant ..., Mme Yvette S, demeurant ..., M.

Raymond B..., demeurant à Bazincourt-sur-Epte à Gisors (Eure), défendeurs à la cassation. M. B..., a formé un pourvoi incident subsidiaire contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles.

Karine PONTCHATEAU, conseiller délégué à la protection de l'enfance désignée par ordonnance du Premier Président de la Cour d'Appel de Rennes en date du 13 juillet 2012, présidant l'audience, Mme Raymonde

NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 15] JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Madame [W] [S], assistée de Madame Fanny RAYMOND

motifs que le directeur du lycée d'enseignement agricole de Montreuil-Bellay (49) a adressé une dénonciation au procureur de la République le 21 décembre 1998 ; que dans celle-ci, il a précisé que Hélène

Christiane Hélène Françoise D... épouse B... Nicole Marie-Françoise D... épouse H... Jean-François Raymond Paul D... Sébastien A... Sandrine E... Pierre F...

Décembre 1948 à CLAMART (92140) ... 30114 NAGES ET SOLORGUES représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la SCP LAICK-ISENBERG-BESSIERE, avocats au barreau de NIMES Madame Hélène

contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 14 février 2012 en un comité composé de   :   Isabelle Berro-Lefèvre, présidente,   Guido Raimondi

İsmail ANLAR contre la Turquie La Cour européenne des droits de l’homme (deuxième section), siégeant le 31 janvier 2012 en un comité composé de :   Isabelle Berro-Lefèvre, présidente,   Guido Raimondi

LIGAS-RAYMOND - JB PETIT la SELARL CABINET PUPEL EZINGEARD MAGNAN AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 20 OCTOBRE 2020 Appel d'un

..., demeurant ..., 20°/ de Mme Géraldine Q..., demeurant ..., La Maladrerie, 14000 Caen, 21°/ de Mme Chantal R..., demeurant ..., 22°/ de Mme Nathalie S..., demeurant ..., 23°/ de Mme Raymonde

Raymond K..., demeurant Les Ecrins, allée n 1, ZAC Chatanay à La Tour-du-Pin (Isère), 16 / de M. Hubert M..., demeurant Marlieu, Montagnieu à La Tour-du-Pin (Isère), 17 / de M.

Guy DI..., 173 / de Mme Monique DK..., 174 / de Mme Hélène DS..., 175 / de M. Bernard EP..., 176 / de M. Georges ES..., 177 / de Mme EW...

Saint-Jacques Bât F 31 à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), 174°) Mme veuve Hélène DW..., demeurant et domiciliée ...

Raymond F..., demeurant ..., Mme Sophie F..., demeurant ..., M. Yves H..., demeurant ..., M.