#Commission des Communautés européennes contre République hellénique.#Radiation.#Affaire 276/83.

Yvan X..., demeurant ..., 5 / de Mme Hélène Y..., veuve X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au

en référé, que Jean Y... est décédé le [...], laissant pour lui succéder son épouse, Mme X..., leurs deux enfants, Raphaël et Nausicaa, ainsi que deux enfants nés de sa première union avec Mme Z..., Hélène

1993 au 26 janvier 1994, alors qu'il avait été statué sur la garde de la mineure Tamara, par décision du juge aux affaires matrimoniales en date du 1er juillet 1993, refusé de la représenter à Marie-Hélène

sécurité sociale d'Angers, 14 octobre 2003), que la Caisse d'allocations familiales a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale le 30 janvier 2003, d'une demande tendant à voir condamner Mme Héléne

Claude X..., domicilié [...], 2°/ à Mme Claire-Hélène X..., épouse Z..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Résidence Hélène, dont

attaqué (Grenoble, 25 juin 2001), que la société des Etablissements X..., aux droits de laquelle se trouve la société La Boîte à Outils, a reçu congé, le 28 juillet 1992, de Mmes Françoise, Gabrielle et Hélène

Espagne), contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre D), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Hélène X..., épouse Y..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Michèle

Le Juge chargé d'instruire l'affaire après avoir entendu les sociétés CCI GROUPE et HELIOR, a autorisé la société HELIOR à produire par note en délibéré avant le 5 octobre 2025 : La déclaration d'appel

MAZARS, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MARIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La SOCIETE PETER HENNEN

la lettre de Sylvie Z..., une requête de cette dernière devant le juge aux affaires familiales de Morlaix, des articles de presse, un contrat, un certificat du docteur A..., deux attestations de Mme Hélène

CIVILE IMMOBILIERE LE JARDIN DES UNIVERSITES, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 12 mars 1998, qui, dans la procédure suivie contre Hélène

susvisés " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'à l'occasion d'une enquête préliminaire relative à des faits de violences, les services de police ont procédé à l'audition d'un témoin, Marie-Hélène

.., 2°/ de Mme Yvette Z..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 3°/ de la société Park auto services, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., 4°/ de la société SCI Héren-Lamandin

Par acte en date du 25/09/2025, Monsieur [H] [Y] a fait citer la SAS HELIOS devant la juridiction de céans.

#Helena Correia κατά Ευρωπαϊκή Επιτροπή.#Υπόθεση T-568/93.

] souffrait d'un trouble autistique très important dont les manifestations se sont aggravées depuis son entrée dans l'adolescence, le mineur ayant des comportements de plus en plus violents auto et hétéro-agressifs