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5 023 résultats pour « Jérémie ASSOUS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61477

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 6 août 2024, la SCP Richard, agissant au nom de la société Jérôme Allais, a déclaré se désister du pourvoi.

Source officielle
CC

civ1

61372165cd580146773f368d

Cassation

6 novembre 1990

6 novembre 1990

Jérôme X..., demeurant à Hazebrouck (Nord), rue de Verdun, 3°) de M.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43bc6cdc6046d4724a3ae

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

FOUCAUD TCHEKOFF POCHET & Associés (FTPA), Avocat au barreau de Paris) C/ Société AUTOMOBILES PEUGEOT S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9385c

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

Jérôme X... de l'ensemble de ses demandes. Vu l'appel de M.

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

644a123e656d26d0f8b57db1

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[Z] PIRALLA ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 3]) Représentée par Me Jérôme LETANG de la SELARL JEROME LETANG, avocat au barreau de LYON (toque 772) Audience de plaidoiries du 14 Mars 2023 DEBATS

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ac04cdc6046d4714aeda

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Monsieur Jérôme LACOMME, Monsieur Nicolas LECOMTE, juges, assistés de Maître Anick FABRE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ac4ccdc6046d4714e7d3

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 23/04/2026 devant Monsieur Benoît DEBAINS, président, Monsieur Jérôme LACOMME, Monsieur Nicolas LECOMTE, juges, assistés de Maître Anick FABRE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdbf69fbadda818c9bb67f9

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

- à la date de réalisation, les Associés Majoritaires s'engagent à voter en faveur des résolutions suivantes tendant à : (....)- fixer la durée du mandat de Monsieur Jérôme X... en qualité de président

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca55b6cdc6046d477fff25

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

de la présente affaire par requête du commissaire à l'exécution du plan en date du 5 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 27 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9d2c9cdc6046d470578ed

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de la présente affaire par requête du commissaire à l'exécution du plan en date du 23 octobre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 6 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d55

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Jérôme F...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

69bb9a72cdc6046d472ca442

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Attendu que par acte de la SCP, [T], [X] et, [H], [M], commissaires de justice associés,, [Adresse 7], en date du 30/01/2025, la SELARL SLEMJ & ASSOCIES prise en la personne de Maître, [W], [Z] es-qualités

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63c8eec2dc5b777c90992e68

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

SIT SEFERIS LILLE Représentée par Me Jérémie PAJEOT, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier LC5636 APPELANT S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912bc

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

ET ASSOCIES, que maître Nicole X... traitait la plupart des dossiers de monsieur Thierry Y... mais qu'il était constant que ce dernier soit également conseillé par maîtres Bernard B... et Jérôme E...,

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f01e4e02fc178212f7ca65

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 3 Affaire : N° RG 24/08227 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZXVV Etablissement public AGENCE REGIONALE SANTE ILE DE FRANCE Représentant : Maître Jérôme

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca55f6cdc6046d478004b8

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MAINTIENT la SELAS ACTALLIANCE Commissaires de Justice Associés, commissaire-priseur judiciaire. MET fin à la période d'observation.

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb22672b5e5e648caf773

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

de la société Jérôme [N], sans succès.

Source officielle
TCOM

REFERES

6a0c3f5ecdc6046d472dd192

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Demanderesse à la rectification d'erreur matérielle, comparant par Maître Jérôme LANGLAIS, SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND, ET : La SA ELECTRICITE DE FRANCE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

65a62ca0448a370008a720ed

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 27 Juin 2023 Appelants : Monsieur [K] [N], représenté par Me Jérôme BERTIN de la SELARL BERTIN & BERTIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J126 - N

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7c0

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

LAN EDERRA avec laquelle il n'a pas eu de contact (ni devis, ni acompte) mais soutient qu'il les a déjà réglés à Jérôme Y... ; il conclut donc au règlement de la somme de 7. 844 € par Jérôme Y... auquel

Source officielle

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