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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
60794c7f9ba5988459c45a49
7 octobre 1992
7 octobre 1992
Joint les pourvois n°s 90-16.111 et 90-16.589, en raison de leur connexité ; Attendu qu'à la suite d'une collision entre la voiture de Jacques X... et celle de Michel Y..., les deux conducteurs ont
Source officielleCour d'Appel
6253cdd2bd3db21cbdd949a4
21 juillet 2020
21 juillet 2020
G... née le [...] à ORLEANS [...] [...] Comparante Représentée par Me Jacques MERMET, avocat au barreau de BASTIA Madame J... G... née en à [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e53
30 janvier 2006
30 janvier 2006
Sur appel d'un jugement du Tribunal Correctionnel d'ORLEANS du 24 MAI 2005. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10755
30 mai 2018
30 mai 2018
suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Nadine X..., domiciliée [...] , agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Y..., contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2016 par la cour d'appel d'Orléans
Source officielle8ème chambre
69eb6ea2cdc6046d476143b7
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Jacques SULTAN, président M. Luc MONNIER, juge Mme Aude WALTER, juge M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60375eec1825c93c2cf321c0
1 avril 2015
1 avril 2015
Jacques BICHARD, Président de chambre, et Mme MAUNAND Sylvie, conseillère chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00808
22 septembre 2009
22 septembre 2009
Briard et Trichet, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Chauray contrôle contre une décision rendue par la cour d'appel d'Orléans
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b2e
8 juin 2007
8 juin 2007
ORLEANS Notification aux parties par expéditions le : Copie - Exp. - Grosse Me JACQUES : Me RODIER : SRITEPSA : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86939
7 octobre 2003
7 octobre 2003
Condamne en conséquence in solidum Louis X... et la G.M.F. à verser à Jacques Y... les sommes dues au titre du préjudice personnel soit 8 600 ä.
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9060b
24 avril 2013
24 avril 2013
au barreau de PARIS, toque : L0034) et de Jean Michal LICOINE (avocat au barreau d'Orléans) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 février 2013, en audience publique, devant
Source officielleCour d'Appel
Mars 2007, M. le Procureur de la République, le 02 Mars 2007c/Monsieur X
6253ca45bd3db21cbdd8a86f
1 octobre 2007
1 octobre 2007
Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 24 AOUT 2006. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
Source officielleciv2
61372150cd580146773f2bff
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Jacques Marcel D., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1989 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile-2ème section), au profit de Mme Jacqueline P., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018983521
26 mai 2008
26 mai 2008
A ; Vu la requête, enregistrée le 30 octobre 2007 au greffe du tribunal administratif d'Orléans, présentée par M.
Source officielleciv1
6137266acd58014677425602
6 mars 1996
6 mars 1996
rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Polyclinique Jeanne-d'Arc, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1994 par la cour d'appel d'Orléans
Source officielleciv3
61372348cd58014677407bfa
1 juin 1999
1 juin 1999
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Agri France, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1995 par la cour d'appel d'Orléans
Source officiellecr
61372541cd5801467741c3b3
1 février 1993
1 février 1993
Jacques, - TAVERNIER Teanuanua, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 10 mars 1992, qui les a condamnés, le premier pour escroqueries, faux en écriture privée
Source officielleciv3
61372134cd580146773f1d97
20 juin 1990
20 juin 1990
Frédéric Z..., demeurant ... (5ème), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1ère section), au profit de M. Jacques A..., demeurant ...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007919601
28 juin 1996
28 juin 1996
Errera, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Coutard, Mayer, avocat des époux Jacques X... et de la SCP Gatineau, avocat de la commune de Saint-Avertin, - les conclusions de M.
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008259029
31 mai 2006
31 mai 2006
Jacques A, demeurant ... ; M.
Source officiellecr
6137261ecd58014677423140
28 septembre 2004
28 septembre 2004
Jean-Jacques, contre l'arrêt de cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 2 Mars 2004, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 7 500 euros
Source officiellePage 10 sur 44