Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201977
20 décembre 2012
20 décembre 2012
le plan somatique ou psychique, n'ayant jamais fait l'objet de soins spécifiques ; que Monsieur Jacques X... a été hospitalisé en milieu spécialisé à la clinique Saint-Roch du 7 octobre au 16 décembre
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
André Pierre Suier, - Mme Sabrina Rochi, - M. Jacques Delhomme, - Mme Suzanne Melzi, - M. Daniel Grégoire, - Mme Rosy Pepn, - Mme Marie-France Poréacroix, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbcc
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd90501
8 février 2013
8 février 2013
APPELANT : Monsieur Jacques René Y... ...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007836982
26 mai 1993
26 mai 1993
Bail, Collinot, Marchal, Stoll, Cianfarani, Coisnard, Teissères, Piard, Boulaire, Ricard, Goldstain, Plateau, Le Fouest, Andraud, Petit, Daoudal, Marcel, Picaronny, Dubosc, Decarry, Ridet, Couderc, Jacq
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9307b
16 mars 2016
16 mars 2016
Bernard Jacques X... C/ Mme Geraldine Y... épouse X... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e753
8 août 2011
8 août 2011
Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86240
5 mars 2002
5 mars 2002
SEGI 8 A venue G .Clémenceau 85540 MOUTIERS LES MAUXFAITS Représentant: Me Jacques LEFEVRE (avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON) Maître Jean-Gilles DUTOUR ADM.
Source officielle4ème Chambre
68e89306f271a402af33b876
9 octobre 2025
9 octobre 2025
2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01261 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HBQM Décision déférée à la Cour : jugement du 27 février 2024 rendu par le tribunal judiciaire de LA ROCHE
Source officiellesoc
613723f7cd58014677410899
6 février 2002
6 février 2002
Abdelkader Chakouri, demeurant 7, rue Saint-Jacques, Mas Thibert, 13200 Arles, 7 / M. J. Eric de Rocchi, demeurant 37, Guy Moquet, 13500 Martigues, 8 / M.
Source officielleciv1
é qu'en l'absence de faute établiec/Mme Raynal épouse Y
61372101cd580146773f033a
12 juillet 1989
12 juillet 1989
, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mademoiselle Corinne X..., demeurant 24, bis, rue Fronval à Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme), 2°/ Monsieur Jacques
Source officiellesoc
613722d3cd58014677401f9a
12 mars 1997
12 mars 1997
Jacques Z..., demeurant BP 13, ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 octobre 1995 par le conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire (section commerce), au profit de Mme Y...
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69fd9e3dcdc6046d47067635
7 mai 2026
7 mai 2026
, Avocat au barreau de Toulouse Me Jean-Roch PARICHET de la SELARL RAMERY ET ASSOCIES - AVOCATCOM, Avocat au barreau de Lille ET PARTIES DÉFENDERESSES : * SELARL [L] [C] prise en la personne de Me
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896f2
28 juin 2007
28 juin 2007
avocat au barreau de LYON Monsieur Albert X... ... 69390 VOURLES représenté par la SCP JUNILLON-WICKY avoués à la Cour assisté de Me ROCHE avocat au barreau de LYON Madame Simone
Source officielleciv3
613720f7cd580146773efdf5
31 mai 1989
31 mai 1989
; 2°) Mademoiselle Pascale C..., demeurant à Poitiers (Vienne), ... ; 3°) Monsieur Guy C..., demeurant à Saint-Secondin (Vienne) Usson du Poitou, Les Roches ; 4°) Monsieur Alain C..., demeurant
Source officiellesoc
61372304cd58014677404610
11 février 1998
11 février 1998
Jacques B..., demeurant ..., 6°/ de M. Gilbert D..., demeurant ..., 7°/ de M. Jean-Pierre C..., demeurant : 14240 Livry-Bourg, 8°/ de M. Alfred G..., demeurant ..., 9°/ de M.
Source officielleChambre 1-5
6711fa947603bf88a188449f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
' Il est remarqué qu'aucune constatation de l'état du bien des demandeurs n'a été réalisée antérieurement à l'utilisation du brise-roche.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007739218
17 février 1988
17 février 1988
Jacques FALQUET, demeurant à Corveissiat Ceyzeriat (01250), M. Pierre VIANEY, demeurant rue P. Verlaine à Decines Charpieu (69150), M.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007698481
28 février 1986
28 février 1986
Jacques Durand, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Le Prado, avocat de M. Raymond X... et de Me Ravanel, avocat du département des Alpes-Maritimes, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372144cd580146773f2628
4 juillet 1990
4 juillet 1990
Jacques Y..., demeurant au Cendre (Puy-de-Dôme), 9, place Saint-Roch, , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officiellePage 10 sur 31