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11 851 résultats pour « James »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372363cd58014677409243

Cassation

21 octobre 1999

21 octobre 1999

X... ait eu sa jambe droite accidentée gravement par l'avant-droit du véhicule de Mme Y...... Si M.

Source officielle

Page 10 sur 593

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Journal officiel
Radiations

Lehu, James Emmanuel Aime

SIREN 941147977Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

03/07/2026

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Créations

AXTELL, BENJAMIN, JAMES

SIREN 909251407Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

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Dépôts des comptes

AUTO ECOLE JAMES SARL

SIREN 411758220Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

03/07/2026

Voir →

Modifications diverses

AXTELL, BENJAMIN, JAMES

SIREN 909251407Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

03/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JAMES LIGHTING

SIREN 898989447Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

03/07/2026

Voir →

CC

soc

613721a3cd580146773f5810

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

X... a été victime d'un accident du travail ayant entraîné une blessure à la jambe et la fixation d'un taux d'incapacité permanente de 15 % à la date de consolidation de ses blessures du 15 janvier 1987

Source officielle
CC

civ2

613722eacd5801467740322f

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

inférieurs, que Mme X... se plaignait de la persistance de douleurs avec sensibilité dans la région pubienne, d'une insensibilité au passage des urines et parfois des tremblements incontrôlables de la jambe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00960

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

sexe ; qu'elle remuait, en vain, et repoussait donc cette main ; quelques instants plus tard, la scène se reproduisait et elle le repoussait de la même façon, puis elle plaçait son sac à main sur ses jambes

Source officielle
CC

cr

613725d0cd58014677420b8d

Cassation

21 avril 1998

21 avril 1998

niait les faits, elle maintenait qu'il avait profité de l'anesthésie pour faire un coït vaginal (p. 7); qu'on peut comprendre l'étonnement de Ghislaine Y... pensant apercevoir debout, entre ses jambes

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426ccd

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

l'appui de ses allégations, Pascal X... fait valoir qu'il a été retrouvé près du corps évanoui d'Yves Y... une bouteille d'alcool cassée, laquelle serait l'objet que la partie civile cachait derrière sa jambe

Source officielle
CC

cr

éposé plainte avec constitution de partie civilec/Roger Z

61372570cd5801467741dbce

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement entrepris que, le 6 décembre 1968, Roger Z..., Jane

Source officielle
TJ

JEX

69d56f51cdc6046d477250c6

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE MARSEILLE demeurant 3 Place Sadi Carnot - 13235 MARSEILLE CEDEX 02 Représenté par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : S.A.S.U

Source officielle
CC

civ3

60794d089ba5988459c47de4

Cassation

10 décembre 2002

10 décembre 2002

donné à bail à long terme, pour une durée de 30 ans, à la société civile particulière d'exploitation (SCPE) du Château de Vayrols, devenue la société civile d'exploitation agricole (SCEA) de Pech de Jammes

Source officielle
CC

cr

61372633cd58014677423b84

Cassation

11 septembre 2002

11 septembre 2002

dénoncé les mêmes pratiques que celles dénoncées par Christelle Vo Z..., qu'elle ne connaissait pas ; la position de l'enfant est, dans chaque narration, rigoureusement identique, assise entre les jambes

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d24

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

que si elle avait toutefois pu être perçue comme menaçante pour Joël X..., ce dernier avait la possibilité de remonter dans son véhicule et de partir ; qu'enfin José Z... a indiqué qu'il avait eu la jambe

Source officielle
CC

comm

61372451cd580146774147d9

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

Y... dans le capital de la société à responsabilité limitée La Tour de jade ayant fait l'objet d'une saisie, M. Z...

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1995:170

CJUE

8 juin 1995

8 juin 1995

. # Fintan Duff, Liam Finlay, Thomas Julian, James Lyons, Catherine Moloney, Michael McCarthy, Patrick McCarthy, James O'Regan, Patrick O'Donovan vs Minister for Agriculture and Food u Attorney General

Source officielle
CC

civ2

61372339cd5801467740706b

Cassation

15 avril 1999

15 avril 1999

X..., dont la voiture venait de "caler" dans un carrefour, tentait de la faire repartir, sa jambe gauche se trouvant à l'extérieur, lorsque son véhicule a été heurté par celui de M.

Source officielle
CC

civ2

613723d5cd5801467740eb87

Cassation

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Y... a été blessé à une jambe par la chute d'une barrière métallique elle-même provoquée par deux bovins d'un lot de six qu'il venait d'acheter à M.

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b78

Cassation

13 septembre 2000

13 septembre 2000

coupable d'abandon de famille, pour n'avoir pas acquitté une pension alimentaire d'octobre 1994 à novembre 1995, a condamné l'intéressée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis et l'a condamnée à payer à James

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203bf

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

dans la cité de la " Pierre Plate " ; ceci est confirmé par la présence d'un individu armé d'un fusil à pompe, puisqu'il a ensuite été établi, dans le cadre d'une autre procédure, que Jean-Claude X..., James

Source officielle
CC

civ3

6137266bcd5801467742569a

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

James, Ilidio et Adam X... ; que des désordres étant apparus, la société Barat a, après expertise, assigné la société de fait X...

Source officielle
CC

cr

613725adcd5801467741fb22

Cassation

6 mai 1996

6 mai 1996

au niveau des vertèbres concernées par la luxation, ce qui devait entraîner une douleur extrêmement vive à cet endroit; que, par ailleurs, le 5 avril 1989, Mme F... a constaté que son mari avait les jambes

Source officielle
CC

cr

613725e4cd58014677421528

Cassation

14 février 2001

14 février 2001

Jamet, juge au tribunal de grande instance de Reims, et M.

Source officielle