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2 238 résultats pour « Jean-Bernard MONTIES »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722f8cd58014677403dbb

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jean H..., demeurant ..., 8°/ de M. Patrick J..., demeurant ..., 9°/ de Mme Christiane R..., demeurant ..., 10°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613722fccd58014677404114

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jean H..., demeurant ..., 8°/ M. Patrick L..., demeurant ..., 9°/ Mme Christiane R..., demeurant ..., 10°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8feb2

Appel

28 novembre 2012

28 novembre 2012

Jean-Bernard Y... en qualité d'héritier et de légataire à titre particulier de son père.

Source officielle
CC

civ2

613722fbcd58014677403fa3

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Jean-Michel F... 3°/ de M. Guy Z..., 4°/ de M. Bernard Y..., 5°/ de M. Emile D..., 6°/ de M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69efdaf1cdc6046d47c4c4f2

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c12b

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Jean Marie X... C / Albine Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cba1

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Jean Marie X... C / Albine Y... divorcée X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101316

Cassation

5 novembre 2014

5 novembre 2014

les termes de son projet d'état liquidatif ; AUX MOTIFS PROPRES QUE sur le bien de Castelmaurou, selon acte passé le 6 mars 1976 devant Maître G... notaire, les parties ont acquis indivisément par moitié

Source officielle
CC

soc

61372289cd580146773fe2c8

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

Jean-Luc I..., demeurant Châteauvieux à Faverges-de-la-Tour (Isère), 14 / de M. Gérard J..., demeurant ... à Saint-Jean-de-Soudain (Isère), 15 / de M.

Source officielle
CE

5ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:496846.20250205

Admin. suprême

5 février 2025

5 février 2025

Copie en sera adressée au centre hospitalier de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e9826bcdc6046d4734366b

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Bernard NEUVIALE, président, M. Lionel JOURDAIN et M. Pascal AZNAR, juges, assistés de Me Pauline MODAT, greffier. Monsieur le juge-commissaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8da97

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

née le 14 Juillet 1983 à SAINT-DIZIER (52100) ... 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Christine BERNARD, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CC

civ3

613724a0cd580146774170af

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la Société mutuelle du bâtiment et des travaux publics du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre l'EURL Mean Jean-Bernard

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d89c

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Jean-Pierre, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

La SARL BIG MAMA SURF SCHOOLc/La SARL BO AND CO

6253cc75bd3db21cbdd902ba

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, Monsieur Jean-François BANCAL

Source officielle
CC

civ3

6137236bcd58014677409816

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

Jean Joseph Y..., demeurant Montée A, 124, avenue Jean-Jaurès, 38320 Eybens, 2 / M. Jean-Pierre, Laurent Y..., demeurant ..., 3 / M. Michel, Victor, Félix Y..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910d6

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Bernard Y... ... 20137 PORTO-VECCHIO comparant en personne M.

Source officielle
TCOM

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69f32a18cdc6046d4712441b

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

2026 AD TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 29 AVRIL 2026 Rôle 2023/4309 Prononcé publiquement le Mercredi Vingt Neuf Avril Deux Mille Vingt Six par Monsieur Jean-Bernard SART, Président de Chambre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869f7

Appel

10 septembre 2003

10 septembre 2003

- laissé les dépens pour moitié à la charge de Jean Y... et André X...

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022364646

Admin. suprême

14 juin 2010

14 juin 2010

EISENREICH, dont le siège est 239, chemin de Beauregard à Menthon Saint-Bernard (74290) ; la SOCIETE DES TRAINS TOURISTIQUES G.

Source officielle

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