Christian Z..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur légal des biens et de la personne de sa fille mineure Karelle, demeurant à Landrecies (Nord), rue de la Fontaine, en

B..., salarié technicocommercial de la société Karelis, a confirmé que M. X... et M.

#Zahtjev za prethodnu odluku: Hessisches Finanzgericht, Kassel - Njemačka.#Poljoprivreda.#Predmet C-2/99.

SUR CE, En premier, Kamel B... soutient que la Fédération Française est responsable de plein droit de cet accident en vertu des articles L 211-1 et suivants du Code du Tourisme.

#Bayerische Motorenwerke AG (BMW) e BMW Nederland BV contra Ronald Karel Deenik.#Pedido de decisão prejudicial: Hoge Raad - Países Baixos.

La société Karelis a répondu que M.

Kamel C...         , né le [...] , était passager avant, ce véhicule a quitté la route ; estimant que Monsieur Kamel C...         

#Bayerische Motorenwerke AG (BMW) και BMW Nederland BV κατά Ronald Karel Deenik.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Hoge Raad - Κάτω Χώρες.

se disant Kamel Y... né le 28 Mars 1990 à MISTRATA (LYBIE) de nationalité Lybienne alias Jalloul Z...

E El Kamel, en qualité de conjoint d'une ressortissante française.

2026L01586 - 2025L05344 DU MARDI 14 AVRIL 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, * Karen

Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 14 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Gérard LARTIGAU, Président de Chambre, Karen

Kamel Z... , des chefs de tentative de vol et vol avec arme, en bande organisée, séquestration avec libération volontaire avant le septième jour, participation à une association de malfaiteurs ; que, le

Kamel X... vers le pays dont il possède la nationalité et de rejeter la demande de M.

C/ Mme Karène Y... épouse X...

Monsieur Kamel X... a régulièrement relevé appel de cette décision.

selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 2 avril 2010) , que, par acte sous seing privé du 29 décembre 2004, la société Chauvin, locataire de locaux commerciaux, propriété de Mme Y..., a consenti à la société Karol

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 24 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Karen X... épouse Y...