café ; que les accusations initiales portées par Z... ont été corroborées par la découverte chez le demandeur d'une somme de 2 500 francs, alors qu'il est sans ressources prouvées, de manicol, d'un rouleau

dont les dimensions étaient celles des panneaux publicitaires de ladite société et qui servait au nettoyage et au décollage des affiches; que ce bassin était même équipé d'une structure métallique à rouleaux

du dossier ; que l'expert [G] a noté, dans son rapport que la grue était bien affectée du vice constaté par l'Apave le 29 juin 2012 quelques mois après la vente, qu'il provient des dégradations des rouleaux

maison d'habitation donnée en location aux époux Y..., ont notifié à ceux-ci un congé, motivé par leur intention de réaliser un lotissement sur ce tènement qui a été vendu, par la suite, à la société Hélios

Le X..., salarié de la société Franpac (la société) a été victime d'un accident du travail le 12 octobre 1999 alors qu'en essayant d'enlever une feuille coincée dans une machine, les rouleaux se sont remis

B ainsi que le marché dont l'existence est rappelée au contrat passé entre la société Helios B et la société Quintana ne sont d'avantage produits alors même que le GIE Spie Batignolles étant partie à

à l'origine, la nature et les caractéristiques du produit mis en oeuvre, à savoir le " Roxithriomycine " ou " RU 28965 " ayant pour nom de spécialité " RULID " commercialisé par les laboratoires " Roussel-Uclaf

. ; X... met en cause une ancienne nourrice, Mme Y... pourtant, il est établi que Mme Y... n'a plus eu en charge ces enfants et tout particulièrement Nelly à partir du mois de mars 1991, or les rougeurs

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 AVRIL 2023 La société Optique GM, société à résponsabilité limitée dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée société Vision Roussel

profit : 1 / de Mme Patricia X..., demeurant ..., 2 / de la SCI Carmélites Vesles, société civile immobilière, dont le siège est 44, route nationale, 51220 Cormicy, 3 / de la société Les Héliades

cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Rhône Poulenc Chimie, société anonyme, dont le siège est Cours Saint-André, 38800 Le Pont de Claix, 2°/ de la société Rondeau

Claisse et Rousseau et la société d'architecture BG concept

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roussel Minoterie, dont le siège est .

que l'arrêt est ainsi insuffisamment motivé " ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que le 27 octobre 1993 les douaniers ont découvert 6 410 tonnes de résine de cannabis dissimulées dans des rouleaux

A la suite de l'échouage d'un navire dont l'hélice avait été bloquée par le câble d'une bouée de plongée installée par la société [3], dirigée par M.

Blue aero et que les photos prises par l'huissier de justice montrent que l'hélice et les pièces étaient à l'abri, dans un conteneur hermétique, l'hélice étant posée à plat sur un pneu, un examen attentif

du 6 septembre 1979, la cour d'appel a dénaturé les termes clairs et précis de ce télex, par lequel la société Morari a seulement proposé une modification de procédé de fixation de la toile sur le rouleau

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Vacances Héliades par la société Marietton Développement