Par un mémoire, enregistré le 15 février 2024, la commune de Lépin-le-Lac déclare accepter le désistement. Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative.

Article 2 : La SARL Probuis versera aux sociétés Siniht, Chrisegui, Numavera, Bautengord, Claurolie, Cave Buissonnaise, Lespinasse Olivier, à Mmes KarineD..., MartineC..., L...M..., et à MM.

C B, représenté par Me de Lespinay, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 novembre 2020 par laquelle le préfet de la Mayenne a rejeté la demande de regroupement familial déposée en faveur

A B et Mme D E épouse B, représentés par Me de Lespinay, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée

X..., mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire du précédent propriétaire, elle n'était plus saisie que de l'appel à l'encontre de la société Bagnères et Lépine, syndic au moment de la vente sur

Hubert X... et de sa mère et dans les locaux professionnels constituant le siège social de la SCI La Madrière à Lespinasse-Haute Chancelade (Dordogne) où étaient susceptibles d'être détenus des documents

rejeté pour les services suivants : 'Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle' la demande d'enregistrement n° 13 4 002 723, du 29 avril 2013, de Mme [G] [W] de la marque verbale 'Lexina

B... et à la SCP Célice, Soltner, Texidor, Perier, avocat de la société Groupe lépine. 1.

champignons sur les boiseries des bibliothèques de la salle de séjour, que les causes du phénomène avaient été portées à leur connaissance au moyen du devis établi le 2 juillet 2002 par la société Lepine

Représentant : la SELARL CABINET AUTRIC- DE LEPINAU (avocats au barreau de CARPENTRAS) Substitué par Maître PERICCHI, avoué Monsieur Claude X... ... ...

Hubert X..., demeurant à Chancelade (Dordogne), Lespinasse-Haute, en cassation d'une ordonnance rendue le 27 janvier 1988, n° 520/88, par le président du tribunal de grande instance de Périgueux qui

B A C, représenté par Me de Lespinay, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'enjoindre, avant dire droit, au ministre de l'intérieur et des outre-mer de communiquer les éléments

LERINA S.A.R.L. PLANARIA C/ [O] [G] Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 'MAF' S.A. ALLIANZ S.A.R.L.

M. de Chambost de Lepin demande l'annulation de cette décision et de la décision implicite rejetant le recours gracieux qu'il a formé le 11 octobre 2020.

Elle soutient que : - la société Lephay père et fils, placée en liquidation judiciaire, n'est plus solvable ; - la société du Calvaire, propriétaire du terrain, a commis des négligences de nature à

Jean-Antoine Giansily, Mme HélèneMale de Lepinay, M. Alain Bise, M. François Raffray, M. François Ruff, M. Hubert Laine, Mme Elisabeth de Fresquet, M. François Remond Mme Danièle Bouvelot, M.

D'INCIDENT Deux juillet deux mille vingt cinq DEMANDERESSE A LA REPRISE D'INSTANCE APRES CASSATION - APPELANTE : Madame [U] [D] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Eulalie LEPINAY

Un mémoire enregistré le 4 décembre 2023 à 17h18 présenté pour la société Lépine n'a pas été communiqué. Considérant ce qui suit : 1.