Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 2, 18, 24 décembre 2024 et 2 janvier 2025, M. et Mme E, représentés par Me Bonnet, demandent au juge des référés du tribunal

SICOVAR (DEMEURES CALADOISES) dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Stéphane BONNET, avocat au barreau de LYON, substitué par ME BERNADAC, avocate au barreau de SAINT-ETIENNE

APPELANTES : SAS SOLYPRO, représenté par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège 42 rue Boileau 69006 LYON représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Stéphane BONNET

"les sujets trop cruciaux pour être ignorés" ; que, dans le même registre, Bernard X... ne peut tirer valablement argument du dessaisissement du juge Y..., opéré selon la Cour de cassation pour une bonne

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Roland POTEE, président, Vincent BRAUD, conseiller, Bérengère VALLEE, conseiller, Greffier lors des débats : Séléna BONNET

indique que le mur de soutènement présente « un affaissement avec écoulement des blocs inférieurs », « un état d’équilibre précaire », un « ventre marqué ainsi que de larges lézardes » ; un compagnon maçon

[E] prise en sa qualité de mandataire ad’hoc de la Société ICS, désignée par ordonnance du Tribunal de Commerce d’Aubenas en date du 12 juin 2025 domiciliée Chemin de Cholard, Le Bourg, 63630 SAINT BONNET

[M] [X], [O] [X], [E] [X], [W] [X] et [R] [X] aux sociétés Christie's France, Christie's Manson and Wood Limited, Christie's Inc et à M. [F]. 2.

Chauvin, président, Mme Provost-Lopin...    , conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Provost-Lopin    , conseiller, les observations

dès le début de leur réalisation, l'entreprise de maçonnerie en sera responsable jusqu'à l'intervention du plaquiste.

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.

c'est son nom de famille X..., il aurait pu tout simplement emprunter le nom de B... : Roland B..., c'est clair comme Manon, ça coule de source ; maire de Nohanent, c'est pas mal, non ?

statuant sur les seules intérêts civils, sur renvoi de cassation, a condamné Bernard X... à payer à Guy Y... des dommages-intérêts pour avoir diffamé ce dernier dans un ouvrage intitulé "justice franc-maçonnerie

Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

prévenus au regard de l'article 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, et ce pour un double motif tiré tant de l'existence d'un procès les opposant que de leur appartenance à une loge maçonnique

mission d'ordonnancement, pilotage et coordination a été attribué à la société GBA et Co qui a pour assureur l'Auxiliaire ; le marché de travaux a été composé de 17 lots, avec notamment le lot n°2 " maçonnerie

CI... se ferait selon le tracé D-K-J-I-H-G figurant en couleurs marron et jaune au plan annexé par l'expert OX... à son rapport du 21 décembre 2012, d'avoir condamné en conséquence les consorts I... à

en or usagés ou des débris d'or en vue de leur transformation en bijoux neufs dont ils choisissaient le modèle en vitrine ou sur un catalogue, et ils sous-traitaient la façon du bijou à la SA Robbez-Masson

bijoux en or usagés ou des débris d'or en vue de leur transformation en bijoux neufs dont ils choisissaient le modèle en vitrine ou sur catalogue, et il sous-traitait la façon du bijou à la SA Robbez-Masson

APPELANT : Monsieur [F] [N] ès-qualités de gérant de la SARLU STRATON né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Julien BONNEL