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379 résultats pour « Manon LEFEBVRE »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2302404_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

B..., représenté par Mes Ghaem, Arnal, Biju-Duval, Blanchot, Joubin, Lefèvre, Magdelaine, Sarasqueta et Tercero, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du préfet de Mayotte n° 2023-SGA-359 du

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

688c4f5629d40d57a3e55347

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

SBC, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 17] Représentée par Maître Aurélie VIANDIER-LEFEVRE de la SELAS AVLH AVOCATS & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651fa500c601f08318991510

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

DEUX PARTIES EN CAUSE : Madame [M] [T] née le [Date naissance 6] 1957 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Ludovic BROYON de la SELARL LEFEVRE-FRANQUET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c12dadd7001754d61c3e4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JUGEMENT DU 07 JUILLET 2025 DEMANDEUR: Monsieur [U] [J] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Etienne PRUD’HOMME, avocat au barreau d’ARRAS substitué à l’audience par Maître Lucie LEFEVRE

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2201392_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et mémoire en réplique, enregistrés le 5 avril 2022 et le 9 mai 2023, M. et Mme A, représentés par Me Lefevre, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la

Source officielle
TJ

Référés

68e88ba73ea43407b9fbc8b7

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

RMC RENOVATION MACONNERIE CONSTRUCTION AVERTY, immatriculée au RCS D’ANGERS sous le N° 447 792 136, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 26] [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a43d

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

IBANEZ avocat INTIMEES SA GROUPAMA ASSURANCES ayant son siège 161 Avenue Paul Vaillant Couturier 94250 GENTILLY représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître LEFEBVRE

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2408943_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Par un mémoire, enregistré le 17 mars 2025, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Paris, représentée par la SELARL Kato et Lefebvre Associés, demande au tribunal : 1°) de condamner l'AP-HP

Source officielle
TJ

Référés

67f825d5cf40727a0044373d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Les travaux de construction ont notamment été confiés à : - la société IB Mat, assurée auprès de la société AXA France IARD, pour le lot maçonnerie et second oeuvre ; - M.

Source officielle
TA

7ème chambre - Juge unique

DTA_2304136_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

: Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés le 16 mai 2023 et le 31 juillet 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Automobiles Défense, représentée par la SELAFA CMS Francis Lefebvre

Source officielle
TJ

JCP

682f68b6dd4fa92cae329653

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[M] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Charles-andré LEFEBVRE substitué par Me Manon LANSELLE, avocats au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65449c77c71a6a83181c8bce

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

RG 19/01437 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDVXH SCI BÄMBY C/ SAS MILLENNIUM INSURANCE COMPANY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume ROVERE Marine LEFEVRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d0bd3db21cbdd89494

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

Cour : Jugement rendu le 09 Décembre 2005 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES No Chambre : 3ème No RG : 2004F04764 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b97d

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

née le 26 Février 1968 à PERREUX de nationalité Française ... 02210 ROZET ST ALBIN Représentés par Me Jacques CAUSSAIN, avoué à la Cour et plaidant par Me LEFEVRE, avocat au barreau de SOISSONS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b42a

Appel

14 avril 2008

14 avril 2008

2006 par le Tribunal d'Instance de PUTEAUX No RG : 11-06-000107 et No RG 11-06-739 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER SCP LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6033e3dc60d1b3951aabb4b5

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

APPELANT Monsieur [N] [X] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Assisté de Me Luc MASSON

Source officielle
TJ

BIENS

696014facdc6046d47abca00

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DBZD-W-B7C-BXMH JUGEMENT DU 08 Janvier 2026 DEMANDERESSES : Madame [E] [P] [I] [Adresse 7]-[Localité 19] représentée par Me Alain MORHANGE, avocat au barreau de METZ, avocat plaidant, Me Laurent LEFEBVRE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10920

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Maron, conseiller rapporteur, M. Pietton, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

6615853cdb5098996d5a8ece

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Notifié le : Grosse et copie à : Maître Guillaume ROSSI de la SELAS AGIS - 538 Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS - 875 Maître Olivier LEROY de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE

Source officielle
TJ

Référés

66fef962172da17169ec2634

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Maître Magali GUIGNARD de la SELARL 08H08 AVOCATS, Avocate au barreau d’ANGERS, substituée par Maître Raphael PAPIN, Avocat au barreau d’ANGERS, C.EXE : Maître Magali GUIGNARD Maître Jean-baptiste LEFEVRE

Source officielle

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