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191 résultats pour « Marie-hélène DUJARDIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9502a40f8b0008cb75f1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

5 - Chambre 9 ARRÊT DU 04 AVRIL 2024 (n° , 25 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/10948 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CF6HX Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Mai

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6700d6ef836fac7141b7e9ca

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

de Londres suivant ordonnance en date du 25 novembre 2020, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 37] [Localité 27] Représenté par Me Marie-hélène

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2301933_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

La requête a été communiquée à l'EPA Helen Keller qui n'a pas produit de mémoire en défense. Par ordonnance du 13 mai 2024, la clôture d'instruction a été fixée au 3 juin 2024.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6034e4ba5be5ce0f4799edb9

Appel

8 septembre 2016

8 septembre 2016

[Date naissance 2] 1960 à [Localité 1] SERBIE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant Me DUJARDIN Marie-Hélène

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

Jean-Marie MARRAS (...) la somme de 1   600   EUR (mille six cents euros) 37.

Source officielle
CC

soc

613721c9cd580146773f7522

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Marc P..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 178/ M. Jean-Jacques R..., demeurant ...

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6780be20780de3a214879e74

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[U] [F] [12] [Localité 20] [Localité 23] S.A.R.L. [21] Me Hélène POPU Me Sophie POTIER tribunal judiciaire Copies exécutoires Me Hélène POPU [12] [Localité 20] [Localité 23] Me Sophie POTIER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Certains continuèrent à travailler jusqu’au 30 mars et 30 avril 2000, d’autres jusqu’au 30 novembre 2000.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Marc Liesenborghs, - M. Frédéric Neupert, - M. Alain Valério, - Mme Christine Durcudoy, - M. Gérard Houssart, - M. Jean-Marie Pichard, - Mme Chantal Dupont-Moreau, - M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

60354842c79af371ae9af85c

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur [V] [M] [A] [H] né le [Date naissance 5] 1967 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2]S (BELGIQUE) Représenté par Me Marie-Hélène

Source officielle
CA

1ère Chambre

67189489d8ceca1cd7018fa6

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

dans ce cadre il a rendu plusieurs visites à Mme [P] surtout après le décès de son mari.

Source officielle

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