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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_24PA01171_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Il soutient que : - le moyen soulevé par la SAS Marianne Formation n’est pas fondé ; - en tout état de cause, conformément au 3 de l’article 283 du code général des impôts, la SAS Marianne Formation
Source officielle11e Chambre B
60370e0c50a29da8a68c84ea
18 juin 2015
18 juin 2015
AU FOND DU 18 JUIN 2015 N° 2015/368 Rôle N° 14/08341 [R] [C] C/ Commune VILLE DE FREJUS Grosse délivrée le : à : ME LAPRESA ME MASSABIAU
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee298
4 mai 1988
4 mai 1988
Christian, demeurant à Chilly-Mazarin (Essonne), ..., 5°) M. E... Gérard, demeurant à Gif-sur-Yvette (Essonne), 3 Cour de l'Image Saint-Jean, 6°) M. E...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1428707_20250829
29 août 2025
29 août 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société GIRARD VENANT AUX DROITS DE LA STE MASTRAN.
Source officielle1ère Chambre
66fce3f98d6ea26f688da901
1 octobre 2024
1 octobre 2024
EKIP' Société EUROPEAN INSURANCE SERVICES LIMITED SCCV LES TERRASSES DU MAHARIN Syndicat des copropriétaires de la résidence LAU AIZIAK S.A. ALLIANZ IARD S.A. SMABTP Sté ALLIANZ IARD S.A.S.
Source officielle1ère chambre
69735660cdc6046d47689570
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Jugement au fond, origine TJ d'[Localité 4], décision attaquée en date du 30 juin 2025, enregistrée sous le n° 25/00238 Mme [I] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Christian Mazarian
Source officielleChambre 0 REFERES
67f6d584a9d5adc260624b78
7 avril 2025
7 avril 2025
/141 PRÉSIDENT : Jean-Philippe LEJEUNE GREFFIER : Béatrice OGIER DEMANDEUR Monsieur [B] [Z] né le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 7] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Christian MAZARIAN
Source officielle12e chambre
6032867a42844fba2f285c2b
16 janvier 2018
16 janvier 2018
- une seconde facture, adressée par Marianne Experts par lettre recommandée avec avis de réception du 7 octobre 2011 pour un montant de 19.512,74 euros.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100907
20 octobre 2010
20 octobre 2010
à l'encontre des intérêts de l'enfant " ; QUE Marianne Y... critique cette expertise en mettant en cause les conditions de sa réalisation et le parti pris de Mme Z... ; QU'il apparaît sur ce point que
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9d7
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Jean-François X..., né le 13 juillet 1953 à Paris 16ème, et Mme Marianne Z..., née le 7 octobre 1955 à Neuilly sur Seine (92), ont contracté mariage le 12 juillet 1975.
Source officielleciv1
60794c1b9ba5988459c44b37
15 novembre 1988
15 novembre 1988
qu'en l'espèce, il était expressément stipulé par la convention passée entre l'assureur et l'assuré que " les primes étaient portables au siège de la compagnie par les soins du cabinet de courtage Massabiau
Source officielle8ème chambre
DTA_2303390_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Le rapport de Mme Markarian a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101357
21 novembre 2012
21 novembre 2012
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir jugé recevable la demande de Mme Marianne X... tendant au paiement d'une pension alimentaire ; AUX MOTIFS QUE Michel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01077
23 juin 2015
23 juin 2015
X..., AUX MOTIFS PROPRES QUE « Considérant que Madame Marianne X... fait principalement valoir que l'économie des contrats de location fait apparaître des conditions d'exercice caractéristiques d'un
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02030
19 novembre 2014
19 novembre 2014
X... a été engagé le 24 septembre 2001 par la société publications Willy Fisher, aux droits de laquelle vient la société Mazarine culture, en qualité de responsable de paie ; que, victime d'un accident
Source officielleRéférés civils
671001aefac14a1f31d950d8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
par son syndic en exercice la SARL C2L - LYON REGIE C/ Société SNC MARIANNE, S.A.S.
Source officielle3ème chambre
DTA_2301108_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
La société civile de construction-vente (SCCV) Les Vignes de Mariane, dans laquelle M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200487
4 mars 2008
4 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Marianne X..., domicilié ..., contre la décision rendue le 14 février 2008 par le tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff8a
30 novembre 2012
30 novembre 2012
Mazzarine Y... Alexane Y...
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6a1a7658cdc6046d4774f685
28 mai 2026
28 mai 2026
de la société Axa France Iard 6) condamné in solidum la société Vandel et la société Allianz Iard aux dépens en ce compris les frais d'expertise judiciaire dont distraction au profit de Maître Marianne
Source officiellePage 10 sur 423